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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2400049_20250114
14 janvier 2025
, a été mise en œuvre la thérapeutique ; dire quels ont été les moyens permettant le diagnostic, les éléments cliniques, paracliniques et biologiques retenus ; dire quel acte médical ou paramédical a été
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406173_20250106
6 janvier 2025
B K et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge au centre hospitalier universitaire de Bordeaux le 25 mars
5ème chambre
DTA_2104155_20220830
30 août 2022
En deuxième lieu, si les requérants soutiennent que le GHRMSA a initialement posé un diagnostic erroné, cette circonstance a seulement été de nature à accroître le retard de diagnostic imputable à l'établissement
4ème Chambre
DTA_1906038_20230721
21 juillet 2023
Mme F s'est fait diagnostiquer une sténose symétrique en L4-L5 et a fait l'objet d'une intervention par sténose du canal lombaire à deux étages L3-L4 et L4-L5 avec une délordose lombaire réalisée le 17
5ème Chambre
DTA_2100357_20230509
9 mai 2023
L'échographie et le scanner abdomino-pelviens réalisés le 3 décembre 2013 permettront de diagnostiquer une pelvipéritonite avec deux collections et un appendice inflammatoire.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2102477_20231221
21 décembre 2023
Ils soutiennent que : - le diagnostic et les soins prodigués à M.
DTA_2005050_20231017
17 octobre 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.
DTA_2103095_20250128
28 janvier 2025
En raison de l'instabilité persistante de sa cheville droite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) a été réalisée le 16 janvier 2015, et a permis de diagnostiquer une fracture du rostre calcanéen
3ème chambre
DTA_2301015_20250825
25 août 2025
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 4.
DTA_2100493_20251209
9 décembre 2025
Il a été invité à regagner son domicile peu après sa prise en charge, ces symptômes ayant été diagnostiqués comme étant la conséquence d’une crise d’angoisse.
7ème Chambre
DTA_2316584_20240111
11 janvier 2024
B A, né le 30 mai 1946, lequel circulait en vélo, ce dernier a été conduit aux urgences du centre hospitalier du Nord-Mayenne, où ne lui était alors diagnostiquée qu'une seule dermabrasion superficielle
DTA_2008702_20240111
Par courrier du 10 avril 2018, elle a adressé une demande de reconnaissance de l'imputabilité de sa pathologie à la lombosciatique L5-S1 droite diagnostiquée le 3 novembre 2008 et reconnue imputable au
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501643_20250915
15 septembre 2025
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () II.
1ère CHAMBRE
DTA_2200183_20230721
B s'est vu diagnostiquer, le lendemain de son arrivée, une tétraparésie débutante. Un scanner a été réalisé le 2 septembre 2016, suivi de la biopsie le 6 septembre 2016.
1ère chambre
DTA_2109252_20230530
30 mai 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.
2ème Chambre
DTA_2002582_20230126
26 janvier 2023
Une endocardite mitrale à staphylocoque doré multi-sensible a alors été diagnostiquée. Ayant conservé des séquelles de cette infection, M.
DTA_1905670_20230308
8 mars 2023
Une échographie est réalisée le 28 mai à 10 heures 30 au cours de laquelle lui est diagnostiquée une torsion de l'ovaire droit avec nécrose totale.
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ( ) ".
DTA_2302754_20241118
18 novembre 2024
Le médecin-traitant de Mme A a diagnostiqué une entorse du ligament externe latéral gauche. Cet accident a été déclaré et reconnu imputable au service.
DTA_2401519_20250407
7 avril 2025
Il fait valoir que : - les griefs formulés à l'encontre du CHRU de Nancy ne sont pas étayés ; l'EMG est un examen à visée diagnostique et non thérapeutique ; les douleurs ressenties par M.
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