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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400049_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, a été mise en œuvre la thérapeutique ; dire quels ont été les moyens permettant le diagnostic, les éléments cliniques, paracliniques et biologiques retenus ; dire quel acte médical ou paramédical a été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2406173_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

B K et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge au centre hospitalier universitaire de Bordeaux le 25 mars

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104155_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

En deuxième lieu, si les requérants soutiennent que le GHRMSA a initialement posé un diagnostic erroné, cette circonstance a seulement été de nature à accroître le retard de diagnostic imputable à l'établissement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906038_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Mme F s'est fait diagnostiquer une sténose symétrique en L4-L5 et a fait l'objet d'une intervention par sténose du canal lombaire à deux étages L3-L4 et L4-L5 avec une délordose lombaire réalisée le 17

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100357_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

L'échographie et le scanner abdomino-pelviens réalisés le 3 décembre 2013 permettront de diagnostiquer une pelvipéritonite avec deux collections et un appendice inflammatoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2102477_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ils soutiennent que : - le diagnostic et les soins prodigués à M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005050_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103095_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

En raison de l'instabilité persistante de sa cheville droite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) a été réalisée le 16 janvier 2015, et a permis de diagnostiquer une fracture du rostre calcanéen

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301015_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 4.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100493_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été invité à regagner son domicile peu après sa prise en charge, ces symptômes ayant été diagnostiqués comme étant la conséquence d’une crise d’angoisse.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2316584_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

B A, né le 30 mai 1946, lequel circulait en vélo, ce dernier a été conduit aux urgences du centre hospitalier du Nord-Mayenne, où ne lui était alors diagnostiquée qu'une seule dermabrasion superficielle

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008702_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par courrier du 10 avril 2018, elle a adressé une demande de reconnaissance de l'imputabilité de sa pathologie à la lombosciatique L5-S1 droite diagnostiquée le 3 novembre 2008 et reconnue imputable au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501643_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () II.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200183_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B s'est vu diagnostiquer, le lendemain de son arrivée, une tétraparésie débutante. Un scanner a été réalisé le 2 septembre 2016, suivi de la biopsie le 6 septembre 2016.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109252_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002582_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Une endocardite mitrale à staphylocoque doré multi-sensible a alors été diagnostiquée. Ayant conservé des séquelles de cette infection, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1905670_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Une échographie est réalisée le 28 mai à 10 heures 30 au cours de laquelle lui est diagnostiquée une torsion de l'ovaire droit avec nécrose totale.

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TA

2ème Chambre

DTA_2103478_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ( ) ".

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302754_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Le médecin-traitant de Mme A a diagnostiqué une entorse du ligament externe latéral gauche. Cet accident a été déclaré et reconnu imputable au service.

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401519_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Il fait valoir que : - les griefs formulés à l'encontre du CHRU de Nancy ne sont pas étayés ; l'EMG est un examen à visée diagnostique et non thérapeutique ; les douleurs ressenties par M.

Source officielle

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