CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2115605_20231127
27 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
4ème Chambre
DTA_2201182_20241121
21 novembre 2024
6ème chambre
DTA_2302893_20231219
19 décembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - les conclusions de M.
1ère chambre
DTA_2001473_20240213
13 février 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 janvier 2024 : - le rapport de M. Bailleux ; - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2500132_20260216
16 février 2026
Sur les frais de l’instance : 7.
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301478_20230605
5 juin 2023
du classement régulier des projets.
CHAMBRE 1
DTA_2301215_20260219
19 février 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
4ème chambre
DTA_2004743_20231109
9 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401700_20240409
9 avril 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 avril 2024 à 14 heures 30 : - le rapport de M.
1re Section - 1re Chambre
DTA_2004109_20230531
31 mai 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
1ère Chambre
DTA_1802578_20230418
18 avril 2023
Aux termes de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : " Dans toutes les instances, le juge condamne la partie tenue aux dépens ou, à défaut, la partie perdante, à payer à l'autre partie
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2207147_20230323
23 mars 2023
Sur le concours d'un sapiteur : 4.
DTA_2000891_20230620
20 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beneteau, - et les conclusions de M.
7ème Chambre
DTA_2100812_20220701
1 juillet 2022
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2310410_20240125
25 janvier 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 2 janvier 2024 à 14 h 30, en présence de Mme Benkhedim, greffière, M.
DTA_2002645_20230328
28 mars 2023
Des copies seront notifiées par l'expert aux parties intéressées. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.
DTA_2202906_20230118
18 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1 : Le docteur C I, exerçant au service d'orthopédie pédiatrique de l'hôpital Mère Enfant A, 69677 Bron cedex, est désignée pour procéder, en présence des parties à l'instance
DTA_2005750_20230404
4 avril 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de M.
2ème Chambre
DTA_2209079_20260429
29 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de M. Cabal les conclusions de M.
DTA_1906545_20250313
13 mars 2025
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