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875 résultats pour « Anne MARTY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2201046_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Marti, magistrat désigné ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2102664_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Marti, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 774-1 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300925_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Marty, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301324_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme F, - les observations de Me Marty, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505402_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Rousseaux-Mary demande au juge des référés du tribunal administratif saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté n° 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508686_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

; 2°) d'ordonner à titre conservatoire, l'admission de sa fille au sein de l'internat d'excellence de Marly-le-Roi ; 3°) de mettre les frais à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article L

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2201401_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

octobre 2022, que pour justifier sa demande d'asile, celui-ci a déclaré à l'officier de protection qu'il craint pour sa sécurité du fait de sa participation, le 27 novembre 2020 à la commémoration des martyrs

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200412_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la Société Mary automobiles Caen ne sont pas fondés. II.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100907_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

condamner la commune de Lesparre-Médoc à leur payer respectivement les sommes de 133 575,68 euros et de 37 494,50 euros en réparation des préjudices résultant des inondations de la cave située 4 place des martyrs

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011531_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

foina), la martre (Martes martes) et le putois (Mustela putorius) peuvent être piégés toute l'année, uniquement à moins de 250 mètres d'un bâtiment ou d'un élevage particulier ou professionnel ou sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301926_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303306_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la société Derichebourg Propreté, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303306_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la société Derichebourg Propreté, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303307_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la société Derichebourg Propreté, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303307_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la société Derichebourg Propreté, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303308_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la société Derichebourg Propreté, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303308_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la société Derichebourg Propreté, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308225_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La commune de Marly n'était pas représentée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102998_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Marti, Président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512367_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

sis 7 allée de Marly à Rueil-Malmaison (92).

Source officielle

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