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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2506659_20250730
30 juillet 2025
indemnisation pour procédure abusive, fondée sur un traitement discriminatoire et un détournement de pouvoir " et qui reprend ses autres conclusions par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Avonture-Herbaut
5ème Chambre
DTA_2307512_20240424
24 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante, après avoir obtenu une licence de sciences humaines et sociales, mention sciences sociales, parcours type tourisme sportif, équestre et d'aventure, au
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403059_20240510
10 mai 2024
de la commune, obtention des arrêtés de subvention, accord des banques sur les emprunts sollicités) ; il existe donc un très grand risque pour la commune de se trouver en cessation de paiement si d'aventure
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2510912_20250801
1 août 2025
De sorte que l'urgence n'est finalement pas établie du fait de cette indisponibilité à durée indéterminée mettant le tribunal dans l'impossibilité, si d'aventure il s'y était cru fondé, d'audiencer cette
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409537_20241129
29 novembre 2024
pensait que cela allait s'arranger rapidement en expliquant les faits, compte tenu de sa bonne foi ; - étant cardiaque, il a passé cette nuit-là à l'hôpital car il a fait une crise à la suite de cette aventure
2ème chambre
DTA_2001977_20221114
14 novembre 2022
B et de Me Avonture-Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2507094_20251210
10 décembre 2025
de justice mandaté a constaté la présence de plusieurs désordres, notamment des infiltrations, des traces de fuites et des fissurations dans la salle des petits créateurs, dans la salle des grandes aventures
1ère Chambre
DTA_2302054_20250619
19 juin 2025
qui relaie principalement les dires d'opposants à la chasse, la fédération départementale des chasseurs de l'Oise ne conteste pas sérieusement que, par le passé, des animaux chassés se seraient déjà aventurés
5e Section - 1re Chambre
DTA_2010921_20230310
10 mars 2023
La décision attaquée constate que le projet se concentre sur la réalisation du défi et l'aventure des voyageurs, sans s'accompagner d'un point de vue d'auteur ou problématisation d'ordre social.
DTA_2201388_20240506
6 mai 2024
Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Fortes, représentant la société M.C.M. et de Me Avonture- Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels représentant la commune de Willems.
DTA_2001446_20221114
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Poitout, représentant l'EARL Luc B et Me Avonture
1re Section - 2e Chambre
DTA_2015783_20230718
18 juillet 2023
par son dirigeant dans le magasin " PLANETE 33 ", situé à Versailles et spécialisé dans l'achat et la vente de bandes dessinées, de mangas, de disques vinyles ou d'objets dérivés de l'univers des Aventures
2ème Chambre
DTA_2100395_20230531
31 mai 2023
Enfin, la société requérante soutient que la créance en cause a été payée dans le cadre des opérations de liquidation judiciaire de sa locataire, la SARL Warriors Aventure.
DTA_2005858_20230524
24 mai 2023
En outre, si par un courrier du 5 février 2020 le maire a indiqué souhaiter dissuader les véhicules de " s'aventurer dans les ruelles trop étroites " il a seulement entendu souligner que cette venelle
4ème chambre
DTA_2003428_20230630
30 juin 2023
C H, alors âgé de treize ans, a participé du 2 au 5 août 2010 à un séjour de trois nuits " aventures et sports " organisé par le centre de loisirs de la Ferté Vidame sur la base de plein air d'Eguzon-Chantôme
DTA_2002069_20221114
A et de Me Avonture-Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2001494_20221114
C et de Me Avonture- Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2101249_20220719
19 juillet 2022
Enfin, il fait valoir que le 4 août 2020, le chef du département des ressources humaines lui a conseillé d'éviter " de se fourvoyer dans l'aventure d'une contestation ", et qu'un état dépressif lui a été
DTA_2013551_20240109
9 janvier 2024
Le 25 juillet 2014, sur le chantier de suppression de lignes électriques haute tension à la Plaine d'aventure à Laval, alors qu'ils intervenaient sur le poteau 29 de la ligne à haute tension Bonchamps
8e Section - MESD
DTA_2225253_20221208
8 décembre 2022
Après avoir avoué en août 2022 à cet homme politique son aventure avec le requérant, sa compagne prévient celui-ci que des hommes de Bermejo menacent de lui casser les bras et les jambes.
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