été entendus : - le rapport de Mme Barriol, juge des référés ; - les observations de Me Korn substituant Me Ait Mehdi pour Mme B.

Vu : le code de justice administrative ; la décision du président du tribunal désignant Mme Barriol comme juge des référés.

Ont été présentées au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Barriol ; les observations de M. B... assisté de Mme C..., interprète en langue arménienne.

Le président du tribunal a désigné Mme Barriol en application des chapitres VI à VII ter du titre VII du livre VII du code de justice administrative.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol ; - les conclusions de Mme A. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, E.

Le rapport de Mme Barriol a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Barriol, premier conseiller, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol ; - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - et les observations de Me Zaïem, représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

février 2022 par lequel le maire de la commune de Nice leur a refusé l'autorisation de changement d'usage d'un local, de l'usage d'habitation en meublé touristique, dans l'immeuble sis au 16 rue Barillerie

D C, représenté par Me Barriol, a demandé au Tribunal d'annuler la décision prise par le Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer du 27 juin 2019 rejetant la prise en charge

Délibéré après l'audience du 3 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Il soutient que dans le cadre de la rénovation du secteur Basilique et de la lutte contre l'insalubrité du nouveau programme national de renouvellement urbain, il va entreprendre des travaux dans le centre-ville

Après avoir entendu, au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 le rapport de Mme Barriol, magistrate désignée. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Le président du tribunal a désigné Mme Barriol pour statuer sur les demandes de référé.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les observations de Me Angot, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Marie, représentant M.

les ordonnances n° 2404727 du 17 juillet 2024 et n°2409253 du 10 janvier 2025 du juge des référés du tribunal administratif de Grenoble ; - la décision du président du tribunal désignant Mme Barriol

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.