Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre (JU)
DTA_2308286_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Puech d'Alissac Luc, Gazeau Marie-Françoise, Vionnet-Fuasset Joël, Cheron Odile, Rossin Denis, Beyer Teresa, Froideval Raymond, Barbieri Agnès, Aït Zouri Abdelfattah, de Menou Pauline, Veres Patrick, Laplane
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204391_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Jean-Claude Bové et Patrick Rispal sont désignés en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2405696_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Patrick André demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 mai 2024 par laquelle le directeur de la plate-forme commissariat Paris ne lui a pas attribué de complément indemnitaire annuel au
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400031_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Patrick Le Boulch est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2204700_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Maljevic, premier conseiller, - les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure publique, - et les observations de Me Boenec, représentant la SAS Boralex Saint Patrick.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505540_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Patrick Minne, vice-président au tribunal administratif de Rouen, est chargé, par intérim, des fonctions de président de ce tribunal à compter du 1er novembre 2025 ; la requête, enregistrée le 25 novembre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308031_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, les sociétés Herkrug Etanchéité et QBE Europe, représentées par Me Patrick Meneghetti, concluent à ce que le juge des référés : 1°) prenne acte
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502196_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le département de la Nièvre soutient que l’EURL Clea a accompli une mission de sous-traitance pour le compte de la SARL Architecture Patrick Mauger.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304535_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Jean-Luc Jaosidy, qui a, le 14 novembre 2023, fait connaître son acquiescement à la demande de récusation le concernant.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201083_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Les experts Jean-François Jabob, Michel Valard et Giovanni Valastro pour accomplir l'expertise préventive précitée avec M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102163_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Elle soutient que : - les conclusions à fin d'annulation sont irrecevables ; - les autres moyens soulevés par SARL dépannage Praud Patrick ne sont pas fondés.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102721_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
C A, a reçu de ses parents, comme son frère Patrick, par un acte de donation-partage du 24 novembre 2015, un quart en pleine propriété des biens et droits immobiliers d'un immeuble situé à Bordeaux pour
Source officielle3ème chambre
DTA_2005496_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Patrick Courtois et Yézide C. Toutefois, la notice dont fait état le vérificateur dans sa proposition de vérification est datée du 30 avril 2006 et non comme soutenu du 30 novembre 2006.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300318_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Elle soutient que : - elle a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec l'agence Boisson Burban dans le cadre d'un groupement conjoint composé de la Sarl Patrick Tual, de la SAS Serba et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502992_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
R..., l’association d’éducation populaire du cours Saint-Jean-Eudes à Gavrus, M.. Antoine Beaucamp, Mme E... G..., M.. Pierre Cuchet, M. .Nicolas Darras, Mme Q... L..., M.. Stéphane Descolonges, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2316142_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 octobre 2023, Mme G D, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de J A, Andréa Noelline I A et Patrick Lenny
Source officielle2ème chambre
DTA_2200910_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par sa requête, la SARL Sélection Patrick Clerget demande au tribunal d'annuler la décision initiale du 5 juillet 2021. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2600542_20260211
11 février 2026
11 février 2026
La procédure a été communiquée à la société Patrick Pengalou qui n’a pas produit d’observations. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2203152_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
ce qu'elle a rejeté le recours administratif préalable obligatoire exercé contre la décision de refus d'autorisation d'instruction dans la famille de l'enfant et qu'elle a décidé que l'enfant B Patrick
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305716_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Patrick Soula, président de la SAS Tommy's Diner, exploitant sous l'enseigne Tommy's Diner Café un café restaurant sis 258, avenue de la Méridienne à Labège (31670) et qui doit être regardé comme agissant
Source officiellePage 3 sur 1120