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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2010012_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 septembre 2020 et 24 septembre 2021, la société Metzler Asset Management GMBH agissant pour le compte du fonds MI-Fonds F82
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2114018_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2021, 28 janvier 2022, 18 janvier 2023, 28 avril 2023, 29 avril 2024, 28 juin 2024 et 1er août 2024, la société Metzler
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2114038_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2021, 28 janvier 2022, 19 janvier 2023, 28 avril 2023, 29 avril 2024, 28 juin 2024 et 1er août 2024, la société Metzler
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107499_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
2021 par laquelle le préfet de la Moselle s'est opposé à la modification du nom de " Metz Métropole " en " B de Metz " ; 2) d'enjoindre au préfet de la Moselle de se prononcer à nouveau sur la demande
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306142_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
La procédure a été communiquée à la SEM Eurométropole Metz Habitat et à Metz Eurométropole, qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101275_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
de catégorie A ; - Metz Métropole doit être condamnée à payer la somme 6 044,64 euros en réparation du caractère abusif de son licenciement ; - Metz Métropole doit être condamnée à payer la somme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105110_20220805
5 août 2022
5 août 2022
d'accorder la dérogation scolaire à leur fille A E ; 2°) de rejeter la demande de substitution de motifs présentée par la commune de Montigny-lès-Metz ; 3°) d'enjoindre au maire de Montigny-lès-Metz
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409136_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- les actes se rapportant à la procédure de consultation ont été pris pour le compte de l’Eurométropole de Metz et non pour celui de Metz Métropole ; - la procédure de consultation s’est déroulée de façon
Source officielle3ème chambre
DTA_2404132_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistrés le 20 août 2024, le centre hospitalier régional de Metz-Thionville conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105406_20230214
14 février 2023
14 février 2023
; 2°) d'enjoindre au président de Metz Métropole de faire droit à sa demande et de lui rembourser la somme de 2 296,80 euros, assortie des intérêts capitalisés ; 3°) de mettre à la charge de Metz
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2108879_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
de Metz une somme de 2 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305651_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
D C doivent être regardés comme demandant au tribunal de leur accorder une remise gracieuse de la somme de 145 euros mise à leur charge par la ville de Metz.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305487_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
déchets en application des pouvoirs de police administrative générale du maire de la Ville de Metz.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308516_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
déchets en application des pouvoirs de police administrative générale du maire de la Ville de Metz.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102084_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
fonctionnelle ; 3°) de condamner le CHR de Metz-Thionville à lui verser la somme de 30 865 euros au titre des préjudices subis ; 4°) de mettre à la charge du CHR de Metz-Thionville la somme de 2 000
Source officielle5e chambre
DTA_2400856_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elles soutiennent que : - le CHR de Metz-Thionville a commis une faute dès lors que ce n’est que trois jours après l’admission de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204673_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Le centre hospitalier régional de Metz-Thionville a accepté ce désistement le 15 janvier 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007411_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er septembre 2022, la commune de Metz, représentée par Me Lévy, conclut au non-lieu.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207594_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
La procédure a été communiquée à la métropole de Metz qui n'a pas produit d'observations en défense. Une mise en demeure a été adressée le 19 juillet 2024 à la métropole de Metz.
Source officielle5ème chambre
DTA_2205248_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Le jugement du tribunal du 6 décembre 2021 été notifié au centre hospitalier régional de Metz-Thionville le 8 décembre 2021.
Source officiellePage 3 sur 190
SAS DUPONT METZNER
16/07/2026
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ROYER, Caroline, Jeanne, Ulrike, ROYER-METZNER
29/05/2026
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12/06/2025
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25/06/2023
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