CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2105192_20230926
26 septembre 2023
Les mesures audiométriques réalisées lors de ces examens ont révélé et confirmé une perte moyenne de l'audition de 38 décibels à l'oreille droite et de 42 décibels à l'oreille gauche.
Chambre 2
DTA_1903234_20220707
7 juillet 2022
A a ressenti des bourdonnements dans l'oreille droite et a subi une baisse de l'acuité auditive.
3ème Chambre
DTA_1913323_20220802
2 août 2022
Il soutient que c'est à tort que le ministre a considéré qu'aucune aggravation des acouphènes permanents de son oreille gauche n'avait été constatée après expertise médicale réglementaire, dès lors qu'une
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2316615_20230724
24 juillet 2023
B de se voir équiper d'un surmatelas et d'un oreiller médical ergonomique. Par la présente demande en référé sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605090_20260323
23 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2608966_20260513
13 mai 2026
4ème chambre
DTA_2101265_20230725
25 juillet 2023
une perte auditive de 39 décibels à l'oreille droite et 33 décibels à l'oreille gauche tandis qu'un nouvel examen effectué le 26 février 2020 relève une perte auditive de 41 décibels à l'oreille droite
DTA_2000557_20230316
16 mars 2023
Il soutient que : - son infirmité d'hypoacousie de l'oreille droite est imputable à une explosion survenue au mois de février 1962 à l'occasion de son service militaire ; - les infirmités de surdité
JUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2401972_20250711
11 juillet 2025
la santé publique ont été méconnues ; - sa fille a fait l'objet d'une prise en charge défaillante au sein du centre hospitalier dès lors que la présence d'un objet de plus d'un centimètre dans son oreille
Etrangers urgents
DTA_2600093_20260129
29 janvier 2026
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.
Reconduite à la frontière
DTA_2516736_20251006
6 octobre 2025
DTA_2517444_20251009
9 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205444_20221024
24 octobre 2022
B A saisit le tribunal d'un litige l'opposant au maire de Conques-sur-Orbiel pour un litige portant sur le clocher de l'église.
12eme chambre
DTA_2109071_20250704
4 juillet 2025
droite et de 47,5 dB à l'oreille gauche. 8.
DTA_2012764_20230209
9 février 2023
O : aux oreilles et à l'audition. P : au psychisme.
DTA_2520397_20251127
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
DTA_2524529_20260107
7 janvier 2026
2ème Chambre (JU)
DTA_2103775_20220712
12 juillet 2022
Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303608_20240103
3 janvier 2024
Elles font valoir que la société Concept Technique Fluide a réalisé le calcul de dimensionnement des réseaux en sous-traitance de la société Oriol, la compagnie d'assurances L'Auxiliaire est assureur en
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517241_20251015
15 octobre 2025
B... demande au Tribunal : 1°) d’enjoindre à la clinique vétérinaire de la Tour de communiquer intégralement le dossier médical de son chien, Orel, sous astreinte de 200 euros par jour de retard ;
Page 3 sur 155