CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

138 résultats pour « Rosenfeld »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108742_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Par des mémoires en défense enregistrés les 14 février 2022 et 1er juin 2022, la société Arcansud, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire,

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2110214_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 août 2023, l'ESH Famille et C, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme de 3 000

Source officielle
TA

8è ch Magistrat statuant seul

DTA_2206208_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

A C, représenté par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres exécutoires numéros 6118, 6119, 6120, 6121, 6122, 6123 et 6124 émis le 31 mai 2022 par la ville de Marseille à son encontre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206637_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, la société SNC Cogedim Provence, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l'application des

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501668_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 5 septembre 2025, la SASU EDMP PACA, représentée par la SCP Rosenfeld & Associés par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à l’application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203378_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mai 2022, la SCCV Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que lui soit versée la somme de 3 000 euros en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311484_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Sous le n° 2311484, par une requête et un mémoires enregistrés les 5 et 20 décembre 2023, la société Rocher Mistral, représentée par Me Rosenfeld, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305087_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par des mémoires enregistrés les 19 et 21 juin 2023, la société Sas Rocher Mistral, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à la suspension de l'exécution des effets de l'arrêté du 13 décembre 2022

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306674_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er septembre 2023 et le 6 décembre 2023, la société Sogeprom Sud Réalisation, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402766_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

C A, et la société Rocher Mistral, représentés par la SCP Rosenfeld et associés, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'arrêté permanent du 6 juillet 2023 réglementant la circulation sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300541_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2023, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par la SCP Rosenfeld et associés, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2505096_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2025, la sas Servaux, représentée par la scp Rosenfeld & Associés par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 500 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2101390_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

mémoires enregistrés, les 2 décembre 2021, 21 février 2022 et 19 février 2024, la SARL My Synergie et la SELARL BRMJ, liquidateurs judiciaires de la SA Sporting Club de Bastia, représentées par Me Rosenfeld

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2301222_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2023, la ville de Marseille, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société requérante d'une somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2514317_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Par deux mémoires en défense enregistrés les 21 janvier et 2 mars 2026, la société IMMO Jeanne d’Arc, représenté par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003695_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

enregistrée le 13 mai 2020 et un mémoire en réplique enregistré le 19 avril 2021, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Castel Joli et la société Citya Viguerie Cassis, représentés par Me Rosenfeld

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204288_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, la SAS BRV Immo, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 mai 2022 par lequel le maire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301253_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 avril 2023, la SNC IP1R, représentée par Me Rosenfeld, demande au juge des référés : A titre principal : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307396_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2023, la SAS EDMP PACA, représentée par la SCP Rosenfeld et associés, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à la mise

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103981_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par deux mémoires, enregistrés le 13 août 2021 et le 6 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC46 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

25/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI ROSENFELD

SIREN 439439027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

15/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

06/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Modification survenue sur le capital.

02/12/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI ROSENFELD

SIREN 439439027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

21/10/2025

Voir →