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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505333_20250510
10 mai 2025
10 mai 2025
Steven Maljevic, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208055_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne, signé signéN. BoukhelouaC.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2312250_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
En outre, il ressort aussi des pièces du dossier qu'il a trois demis frères et sœurs, Steeven né en 1999 de nationalité française et Djezon et Merveille nés respectivement en 2004 et 2009 et titulaires
Source officielle4ème chambre
DTA_2301276_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Pulseheberg, représentée par Me Stevenon, doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielle9ème chambre
DTA_2109060_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. La présidente-rapporteure, signé N. BoukhelouaL'assesseure la plus ancienne, signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104850_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Toutefois, d'une part, les factures du fournisseur Page du 9 juillet 2018 d'un montant de 318,08 euros, du fournisseur Color du 31 juillet 2018 d'un montant de 925,86 euros et du fournisseur Stevens du
Source officielle2ème chambre
DTA_2100251_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
nouveaux dispositifs de filtration, effectués au cours de l'année 2019, ces techniciens ont contribué à la construction ou l'amélioration de prototypes tels que METHAFETS, Cler Verts, EV6, RECYNOV Steven's
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505374_20250510
10 mai 2025
10 mai 2025
Steven Maljevic, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2301274_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
A D, représenté par Me Steven Calot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au centre hospitalier
Source officielle9ème chambre
DTA_2208052_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne,signésignéN. BoukhelouaC.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2006035_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Steven Randriambao, greffier des services judiciaire, s'est vu notifier, le 4 décembre 2019, la décision le rattachant au groupe n°3 du corps des greffiers des services judiciaires pour l'application
Source officielle9ème chambre
DTA_2205063_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure,La présidente,signésignéC. MathouN. BoukhelouaLa greffière,signé B.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205077_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure,La présidente,signésignéC. MathouN. BoukhelouaLa greffière, signéB.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300476_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne, signé signéN. BoukhelouaC.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301381_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme G C, à Me Steven Airiau et à la préfète de la région Grand Est. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208053_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne, signésignéN.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200732_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
E A, à Me Steven Airiau et au directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200734_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Article 6 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B, à Me Steven Airiau et au directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405726_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A, Steven, Léon C et à la préfète du Rhône. Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301951_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, Mme A D, représentée par Me Steven Calot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article
Source officiellePage 3 sur 4