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462 résultats pour « Timol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2102696_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Elle soutient que : - elle était dans un ascenseur de l'hôpital de la Timone à Marseille lorsque celui-ci s'est brusquement arrêté au 5ème étage ; - la matérialité des faits et le lien de causalité

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102484_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Toutefois, c'est une CPRE qui a été pratiquée le 22 août suivant à l'hôpital de La Timone.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_1703998_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

par Me Humbert, ordonné une expertise, confiée au docteur E K, portant sur les conditions dans lesquelles Mme A H a été prise en charge à la clinique de Marignane puis hospitalisée à l'hôpital de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406999_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006498_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

D qui souffrait d'une cardiopathie mixte, a été hospitalisé au sein du service de cardiologie à l'hôpital de La Timone le 28 novembre 2017.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204859_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Il soutient que : - il a contracté une infection nosocomiale durant sa prise en charge à l'hôpital de la Timone à partir du 3 octobre 2017, et plus précisément au décours de l'intervention qu'il a subi

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200002_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Il soutient que : - il a contracté une infection nosocomiale durant sa prise en charge à l'hôpital de la Timone à partir du 3 octobre 2017, et plus précisément au décours de l'intervention qu'il a subi

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108096_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Admise du 7 au 10 décembre 2012 à l'hôpital de La Timone pour un syndrome méningé, le diagnostic d'hypertension intracrânienne bénigne a été posé et son état s'est amélioré.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102486_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Orientée aux urgences du CHU de la Timone, le scanner cérébral est en faveur d'un AVC ischémique frontal gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600690_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles leur enfant E... a été pris en charge au centre hospitalier de La Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2300775_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à compter du 3 janvier 2022 à l'hôpital de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507559_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

dispositions de l'article R. 621-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Ciotat et à l'hôpital de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300887_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) a mis fin à compter du 11 mai 2023 à son détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur du site de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411219_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411380_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

le projet de restructuration des services hospitaliers dédiés à la gynécologie, la maternité et à la chirurgie infantile, par l'édification du bâtiment femmes parents enfants (A) sur le site de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305332_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205950_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital de la Timone

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105332_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Mme A F a été opérée à l'hôpital de la Timone le 27 juillet 2018 pour une arthrodèse postérieure afin de remédier à une scoliose thoracique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2001026_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que : - l'AP-HM est responsable sans faute de l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'intervention de cure d'éventration qu'il a subie à l'hôpital de la Timone, dont il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306011_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles leur fils mineur, G E a été pris en charge à l'hôpital de la Timone

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TIMOL FRUITS

SIREN 493309801GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BATIMOLOG

SIREN 903856508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Cessation d'activité de la société.

09/08/2026

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Dépôts des comptes

ESTIMOLIVE

SIREN 948301353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

OPTIMOL

SIREN 994787273GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOLO

SIREN 483921755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

Voir →