deux navires, " Le précurseur " et " L'arpège ", ce dernier connaissant de multiples avaries et étant de ce fait inutilisable, soutient que la situation économique des quatorze marins travaillant à bord

C... interpellé à bord d’un kwassa ; - les observations de Mme F... pour le préfet de Mayotte qui confirme la version d’une interpellation du jeune E... sur un kwassa et de son rattachement avec M.

Bordes, premier conseiller, M. Debrion, premier conseiller. Rendu public par la mise à disposition au greffe le 4 avril 2024. La présidente, C.

Elle soutient que : - elle a effectivement bénéficié d'une aide de 1 500 euros sur plusieurs mois après que la cellule d'aide et de solidarité, mise en place par la mairie de Bora Bora, l'a invitée à

Bordes, premier conseiller, M. Panighel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2023. La présidente rapporteure, C.

et les activités nautiques sur la partie française du lac Léman et ses plages, à l'exception de la navigation des bateaux de plaisance et bateaux à passagers, de la pêche depuis une embarcation ou en bord

le certificat d'urbanisme du 9 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Domérat a déclaré non réalisable le projet de réalisation de cinq lots constructibles sur un terrain situé rue des Bordes

C et deux de ses collègues ont poursuivi un individu armé ayant commis trois homicides et blessé une quatrième personne, alors qu'il s'enfuyait à bord d'un véhicule.

Bordes, premier conseiller, M. Debrion, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024. La présidente-rapporteure, C.

B A fait valoir qu'il n'avait pas de radio a bord, que c'était la première fois qu'il mettait son bateau à l'eau dans le port de Dieppe, que l'éblouissement du soleil et les vagues importantes l'ont empêché

C... a échangé sa fonction initiale de chef de bord pour celle de conducteur sans en avertir sa hiérarchie, et d’autre part, causé un accident de la circulation avec le véhicule de service lors d’une intervention

A..., représenté par Me Borges de Deus Correia, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, sur le fondement de l’article L. 911-4 du code de justice administrative : 1°) de pourvoir

A, représenté par Me Borges, sollicite une aide à l'exécution de ce jugement sollicitant au besoin l'ouverture d'une procédure juridictionnelle et que l'injonction prononcée soit assortie d'une astreinte

code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 26 juillet 2023 par lequel le préfet de la Guyane a émis à son encontre une interdiction d'embarquer à bord

A a déclaré, au cours d'une discussion avec un commandant de bord à propos du feu à la cathédrale Notre Dame de Paris, " c'est normal il faut brûler tous les chrétiens " et qu'il a fait un selfie devant

C A, représenté par Me Borges de Deus Correia, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de l'exécution de

A B, représenté par Me Borges de Deus Correia, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Drôme de lui délivrer, sous

Borges-Pinto, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Borges-Pinto, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Borges-Pinto, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.