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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204175_20220826
26 août 2022
organisme professionnel, éventuellement en leur possession (QUALIBAT, OPQIBI) ", le lot n° 12 "revêtement de sols" a été attribué à la société Entreprise Cabannes ayant pour cotraitante la société Grelot
Chambre 2
DTA_1902271_20220825
25 août 2022
Grélot, médecin psychiatre, le 18 juin 2019. Dans ces conditions, compte tenu de l'ensemble des informations dont elle disposait sur l'état de santé de M.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2308906_20231013
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 octobre 2023 à 9 heures 30, en présence de Mme Martinez, greffière d'audience : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot ; - les observations de Me Grenet
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2203623_20220808
8 août 2022
routiers relatif à " l'exécution de service de transports scolaires pour le compte de Lannion Trégor Communauté à compter de la rentrée scolaire 2022/2023 ", portant sur le secteur de la " Côte de granit
5ème Chambre
DTA_1902581_20221227
27 décembre 2022
Le lendemain, une seconde échographie met en évidence un hématome au pôle supérieur du greffon de 4 cm x 5 cm. M.
1ère Chambre
DTA_2305196_20250321
21 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'immeuble en cause est situé au sein d'un hameau regroupant des maisons d'habitation de caractère rural pour la plupart anciennes et construites en pierre de granit
1ère chambre
DTA_2200528_20240314
14 mars 2024
déposé par la SC Forras, et notamment du formulaire de demande et de la notice descriptive du projet, que la demande porte sur un bâtiment à usage de stockage de matériaux (pavés, clôtures, tranches de granit
2ème chambre
DTA_2200904_20250204
4 février 2025
En l'espèce, d'une part, il ressort des pièces du dossier que le projet contesté, qui porte sur la démolition d'une rampe d'accès en pierre de granit, relève de travaux ayant pour objet de démolir ou de
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2202595_20220823
23 août 2022
que si la première intervention du 30 mars 2016 était indispensable, elle s'était toutefois accompagnée d'une greffe tendineuse par le long palmaire réalisée dans un milieu septique alors même que le greffon
Juge social
DTA_2106229_20221121
21 novembre 2022
En premier lieu, à l'appui de sa contestation, la requérante soutient qu'étant porteuse d'une prothèse totale de hanche sur greffon osseux qui fait obstacle à sa complète mobilité, seules les places larges
5e Section - 3e Chambre
DTA_2001377_20230628
28 juin 2023
taux global de 60 % pour des séquelles d'une entorse de la cheville droite et d'une fracture de l'astragale, des troubles tropho-névrétiques du membre inférieur droit et pour des séquelles de prise de greffon
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2406656_20250402
2 avril 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Grenier, première vice-présidente du tribunal, pour statuer sur les demandes de référés.
DTA_2100923_20230704
4 juillet 2023
Par ailleurs, au cours du geste chirurgical, le greffon de fascia, plus délicat que le greffon de périchondre, ne s'imposait pas, la mise en place de cartilage rigide, qui risquait de s'enfoncer dans le
4ème Chambre
DTA_2001924_20230224
24 février 2023
Le 3 janvier 2006, Mme B a présenté une kératite ponctuée superficielle sur le greffon droit.
DTA_2004202_20221227
3ème chambre
DTA_2002347_20220725
25 juillet 2022
Il résulte des rapports d'expertise des Drs D et I que les greffons ne compensent pas la perte osseuse accidentelle importante.
DTA_2003217_20221227
DTA_2000905_20221227
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305262_20230630
30 juin 2023
aujourd'hui dépendante de la ventilation artificielle ; ils ont précisé que les fonctions vitales de Mme B sont profondément altérées, en particulier son foie et la fonction rénale dès lors que le greffon
2ème Chambre
DTA_2503174_20260128
28 janvier 2026
Antoine Grenet, chef de section « éloignement » et signataire de l’arrêté en litige, à l’effet de signer, en cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie Roudeilla, toutes décisions prises en application
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