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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303045_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Le compte rendu opératoire mentionne un hémopéritoine relativement abondant, une désinsertion et une section complète du mésentère iléo-coecal jusqu'au niveau de l'axe mésentérique supérieur avec ischémie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306902_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le 30 avril 2009, une IRM cérébrale a révélé des lésions ischémiques bilatérales à prédominance postérieures, compatibles avec des lésions d’encéphalopathie postérieure.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305754_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306206_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

L’angioscanner réalisé le 12 juin 2018 montre un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien droit superficiel.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510744_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Selon le certificat médical du médecin spécialiste des maladies du cœur et des vaisseaux du 7 novembre 2024, la cardiopathie ischémique sévère multistentée dont il est atteint ainsi que l’anévrisme poplité

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510745_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

B..., qui a levé le secret médical, fait valoir qu’il souffre d’un diabète assorti de complications vasculaires, de l’absence acquise d’un membre inférieur et présente des antécédents d’accidents ischémiques

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2404414_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

février 2021, il a été admis en urgence à l'hôpital Européen, à Marseille, à la suite d'une crise d'épilepsie, le scanner cérébral réalisé à cette occasion ayant mis en évidence de nettes séquelles ischémiques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2504737_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

26 août 2025, l’état de santé du père de Mme B..., alors âgé de 80 ans, a donné lieu à un bilan paramédical évoquant des antécédents de démence de type Alzheimer et d’accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201320_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

A, atteint d'une cardiopathie ischémique, est entré en juin 2021 à La Réunion dans le cadre d'une évacuation sanitaire pour y subir, le 16 août 2020, un triple pontage coronarien.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201487_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

occipitales gauches se sont poursuivies et ont été traitées par Gardenal puis Keppra avec majoration progressive de l'Hypnovel ; - l'IRM cérébrale du 12 novembre 2021 visualisait d'importantes lésions ischémiques

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2208859_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

En quatrième lieu, il ressort des pièces médicales jointes au présent recours que Mme A souffre d'une lésion cérébrale ischémique, d'hypertension artérielle et d'une endométriose, affections pour lesquelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201588_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

de Bar-le-Duc entre 10 heures et 10h30 ; - le premier examen médical a relevé une hémiplégie droite sans hypertension artérielle ; - une IRM a été réalisée et a confirmé l'existence d'un AVC ischémique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201819_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

D, qui souffre d'une hépatite B, d'un syndrome d'apnée du sommeil sévère et d'une hémiparésie gauche après un accident vasculaire cérébral ischémique survenu en 2015, et qui bénéficie d'une prise en charge

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204767_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une hypertension sévère pour lesquelles elle bénéficie d'un suivi régulier et d'un traitement médicamenteux composé

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TA

5ème Chambre

DTA_2204826_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

destiné au collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a pris en compte la maladie cardiaque dont souffre l'intéressé en mentionnant son diagnostic, à savoir une ischémie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204831_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Il produit, au soutien de ses allégations, un courrier daté du 18 octobre 2013 émanant d'un médecin généraliste attestant de ce qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique et a subi plusieurs opérations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2206638_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Toutefois, d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies à savoir un diabète insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique stentée

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302312_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

l'existence d'une menace à l'ordre public, de la mettre en balance avec les intérêts personnels et familiaux de l'intéressé avant de prononcer une mesure d'éloignement, - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100432_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Un écho-doppler artériel a alors été réalisé et a permis d'objectiver une ischémie aigue des deux membres inférieurs constituant un syndrome de Leriche du fait de la migration au niveau de la fourche aortique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007175_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

du rapport de l'expert désigné par le juge des référés, que la prise en charge d'une torsion testiculaire nécessite une prise en charge urgente, inférieure à 6 heures, afin de limiter les risques d'ischémie

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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