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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303045_20231129
29 novembre 2023
Le compte rendu opératoire mentionne un hémopéritoine relativement abondant, une désinsertion et une section complète du mésentère iléo-coecal jusqu'au niveau de l'axe mésentérique supérieur avec ischémie
6ème chambre
DTA_2306902_20260114
14 janvier 2026
Le 30 avril 2009, une IRM cérébrale a révélé des lésions ischémiques bilatérales à prédominance postérieures, compatibles avec des lésions d’encéphalopathie postérieure.
Reconduite à la frontière
DTA_2305754_20230724
24 juillet 2023
B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que
5ème chambre
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
L’angioscanner réalisé le 12 juin 2018 montre un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien droit superficiel.
8ème chambre
DTA_2510744_20260408
8 avril 2026
Selon le certificat médical du médecin spécialiste des maladies du cœur et des vaisseaux du 7 novembre 2024, la cardiopathie ischémique sévère multistentée dont il est atteint ainsi que l’anévrisme poplité
DTA_2510745_20260408
B..., qui a levé le secret médical, fait valoir qu’il souffre d’un diabète assorti de complications vasculaires, de l’absence acquise d’un membre inférieur et présente des antécédents d’accidents ischémiques
9ème Chambre
DTA_2404414_20240924
24 septembre 2024
février 2021, il a été admis en urgence à l'hôpital Européen, à Marseille, à la suite d'une crise d'épilepsie, le scanner cérébral réalisé à cette occasion ayant mis en évidence de nettes séquelles ischémiques
4ème Chambre
DTA_2504737_20251017
17 octobre 2025
26 août 2025, l’état de santé du père de Mme B..., alors âgé de 80 ans, a donné lieu à un bilan paramédical évoquant des antécédents de démence de type Alzheimer et d’accident vasculaire cérébral ischémique
1ère chambre bis
DTA_2201320_20230406
6 avril 2023
A, atteint d'une cardiopathie ischémique, est entré en juin 2021 à La Réunion dans le cadre d'une évacuation sanitaire pour y subir, le 16 août 2020, un triple pontage coronarien.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201487_20220719
19 juillet 2022
occipitales gauches se sont poursuivies et ont été traitées par Gardenal puis Keppra avec majoration progressive de l'Hypnovel ; - l'IRM cérébrale du 12 novembre 2021 visualisait d'importantes lésions ischémiques
JU 9ème chambre
DTA_2208859_20230203
3 février 2023
En quatrième lieu, il ressort des pièces médicales jointes au présent recours que Mme A souffre d'une lésion cérébrale ischémique, d'hypertension artérielle et d'une endométriose, affections pour lesquelles
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2201588_20230208
8 février 2023
de Bar-le-Duc entre 10 heures et 10h30 ; - le premier examen médical a relevé une hémiplégie droite sans hypertension artérielle ; - une IRM a été réalisée et a confirmé l'existence d'un AVC ischémique
1ère Chambre
DTA_2201819_20220802
2 août 2022
D, qui souffre d'une hépatite B, d'un syndrome d'apnée du sommeil sévère et d'une hémiparésie gauche après un accident vasculaire cérébral ischémique survenu en 2015, et qui bénéficie d'une prise en charge
DTA_2204767_20240328
28 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une hypertension sévère pour lesquelles elle bénéficie d'un suivi régulier et d'un traitement médicamenteux composé
5ème Chambre
DTA_2204826_20221229
29 décembre 2022
destiné au collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a pris en compte la maladie cardiaque dont souffre l'intéressé en mentionnant son diagnostic, à savoir une ischémie
DTA_2204831_20221028
28 octobre 2022
Il produit, au soutien de ses allégations, un courrier daté du 18 octobre 2013 émanant d'un médecin généraliste attestant de ce qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique et a subi plusieurs opérations
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2206638_20220725
25 juillet 2022
Toutefois, d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies à savoir un diabète insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique stentée
Reconduites à la frontière
DTA_2302312_20230808
8 août 2023
l'existence d'une menace à l'ordre public, de la mettre en balance avec les intérêts personnels et familiaux de l'intéressé avant de prononcer une mesure d'éloignement, - et les observations de Me Iscen
DTA_2100432_20230425
25 avril 2023
Un écho-doppler artériel a alors été réalisé et a permis d'objectiver une ischémie aigue des deux membres inférieurs constituant un syndrome de Leriche du fait de la migration au niveau de la fourche aortique
1ère chambre
DTA_2007175_20231003
3 octobre 2023
du rapport de l'expert désigné par le juge des référés, que la prise en charge d'une torsion testiculaire nécessite une prise en charge urgente, inférieure à 6 heures, afin de limiter les risques d'ischémie
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ISCEM
26/04/2011
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