enjeux d'aménagement et d'attractivité " du secteur de la gare, et sur la nécessité de penser tout projet " à l'échelle du quartier de la gare et non à l'échelle de la parcelle afin de garantir une harmonie

circonstance que l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine du Rhône propose d'apporter sa contribution au dépôt d'une nouvelle demande, alors qu'au demeurant les travaux sont en parfaite harmonie

Ils font ainsi notamment valoir que la création de la commune nouvelle de Oullins-Pierre-Bénite, effective à compter du 1er janvier 2024, entraînera une harmonisation fiscale, une perte financière au regard

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, A.

fondamentaux, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard et de procéder à une double correction et à une harmonisation

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président rapporteur, S. Davesne L’assesseur le plus ancien, M.

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

l'espèce, selon les termes de la délibération du 30 juin 2022 du conseil municipal de la ville de Besançon relative au dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation

projet méconnaît l'article UT2 du plan local d'urbanisme et l'article UT7 du plan local d'urbanisme ; le projet méconnaît l'article UT11 du plan local d'urbanisme à défaut de s'inscrire en cohérence et harmonie

Dans le cadre de la réforme de simplification et d'harmonisation des régimes indemnitaires des fonctionnaires, notamment de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions

De défendre la notion selon laquelle la gestion et le développement du nord de Montpellier et du département de l'Hérault doit se faire en harmonie avec ses usagers et ses résidents.

a été assujettie à hauteur de 183 209 euros au titre de l'année 2018 et 77 953 euros au titre de l'année 2020, à raison du site industriel sis 9009 rue Toussaint Castros et 9001 F rue de Touban, au Haillan

bâties à laquelle elle a été assujettie à hauteur de 192 552 euros au titre de l'année 2017 et 578 930 euros au titre de l'année 2019, à raison du site industriel sis 9002 rue Toussaint Castros, au Haillan

des entreprises à laquelle elle a été assujettie à hauteur de 208 189 euros au titre de l'année 2017 et de 303 938 euros au titre de l'année 2019, à raison du site industriel sis rue de Touban, au Haillan

B " inapte au poste sur infocentre " et a indiqué qu'il pouvait " occuper un poste sur le centre du Haillan, poste SDM convient " ce qui, contrairement à ce que soutient M.

article B2-1, du même règlement, relatif à l’aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords dès lors que le projet présente un aspect massif qui portera nécessairement atteinte à l’harmonie