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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet, conseil de M. B.

Source officielle

4ème chambre

DTA_2304635_20250701

Administratif

1 juillet 2025

Toutefois, il ne ressort d’aucune des pièces du dossier que la fermeture à la circulation automobile de la rue Grenette et la mise en place de la zone à trafic limité sur le périmètre de la presqu’île

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6e Section - 1re Chambre

DTA_2209751_20240628

Administratif

28 juin 2024

A B, né le 15 janvier 1978, présentait depuis 2009 une insuffisance chronique rénale et un rejet chronique du greffon de rein dont il avait bénéficié en 2001.

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1ère Chambre

DTA_2302636_20251010

Administratif

10 octobre 2025

Les matériaux de façade sont identiques à ce que l’on trouve dans la rue Duguesclin, c’est-à-dire, enduits de couleur blanche, parements en pierre (granit) ».

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1ère Chambre

DTA_2003408_20220921

Administratif

21 septembre 2022

Par une décision du 19 juin 2019, elle a été informée de son changement d'affectation en qualité d'agent d'accueil et de surveillance au musée Granet, à compter de novembre 2019.

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4ème Chambre

DTA_1803414_20231229

Administratif

29 décembre 2023

Ainsi les frais de fourniture et de pose d'un monument funéraire en granit, d'une statue en bronze sur pied, d'un vasque camélia en granit, de trois jardineries, d'un coussin et de pétales ne peuvent pas

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Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507401_20251106

Administratif

6 novembre 2025

- Le plaquenil est un médicament dermatologique (lupus) sans lien avec le greffon rénal ; - Un alfa (alfacalcidol) sert pour une hypoparathyroïdie qui peut engendrer une hypocalcémie sévère provoquant

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Chambre 2

DTA_2201157_20240704

Administratif

4 juillet 2024

B a présenté une rupture du tendon du biceps distal gauche qui a fait l'objet d'une reprise chirurgicale par greffon du long palmaire.

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4ème Chambre

DTA_2203596_20230207

Administratif

7 février 2023

D, chef du service de néphrologie et de transplantation rénale du centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes. Ce certificat indique que suite à sa transplantation rénale, M.

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1ère chambre

DTA_2111243_20230124

Administratif

24 janvier 2023

C a subi le 29 novembre 2012 à l'hôpital Henri Mondor, qui relève de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), une greffe de rein au moyen d'un greffon donné E sa mère, Mme A.

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1ère chambre

DTA_2111244_20230124

Administratif

24 janvier 2023

C a subi le 29 novembre 2012 à l'hôpital Henri Mondor, qui relève de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), une greffe de rein au moyen d'un greffon donné E sa mère, Mme A.

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1ère Chambre

DTA_1909716_20221018

Administratif

18 octobre 2022

ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 13 juin 1994, le préfet de la Vendée a autorisé une société à exploiter à ciel ouvert, notamment sur le terrain d'assiette du projet, une carrière de granit

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5ème Chambre

DTA_2404775_20260421

Administratif

21 avril 2026

la réalisation d’une endoscopie laryngo-trachéale, une incision thoracique pour prise de greffe de cartilage costal, une incision cervicale avec exposition des voies aériennes et mise en place d’un greffon

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11ème Chambre

DTA_2410126_20251008

Administratif

8 octobre 2025

hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts à Paris, indiquant qu’elle doit bénéficier d’une greffe totale de cornée de l’œil gauche et qu’elle est actuellement inscrite sur la liste d’attente de greffons

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1ère Chambre

DTA_2300267_20250110

Administratif

10 janvier 2025

dimensions en plan, ), le caractère (disposition, forme, et dimension des lucarnes, toitures, cheminées, percements, ), la qualité et la mise en œuvre des matériaux (ardoise, bois et éventuellement granit

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Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2507971_20251218

Administratif

18 décembre 2025

livraison, s’agissant de certains écarts ou imprécisions dans la méthodologie d’exécution par rapport au cahier des clauses techniques particulières (CCTP), notamment concernant les terrassements dans le granit

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Reconduite à la frontière

DTA_2500931_20250418

Administratif

18 avril 2025

du bassin et jusque sur les jambes qui lui occasionnent d'importantes douleurs et l'empêchent de se maintenir debout de manière prolongée, qu'elle a subi une greffe de rein le 7 janvier 2020 dont le greffon

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531858_20251201

Administratif

1 décembre 2025

part, fait valoir que le traitement approprié à son insuffisance rénale est la transplantation rénale qu’il a subie, et qui nécessite un suivi particulièrement attentif au vu du rejet du précédent greffon

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9ème Chambre

DTA_2310827_20240130

Administratif

30 janvier 2024

que Mme B est atteinte d'un kératocône bilatéral stade 4 pour lequel elle a été opérée en 2015 d'une kératoplastie transfixiante à l'œil droit et présente une décompensation cornéenne avec rejet du greffon

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