Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Mang, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

la cour, deux autres petites chambres éclairées sur la cour () grenier au-dessus ouvrant sur jardin ", un acte de vente de 1933, mentionnant au premier étage l'existence d'une cuisine, d'une salle à manger

Si Mme B soutient que les travaux ont porté sur une maison d'une surface avant travaux de 90m² comprenant au rez-de-chaussée, une cuisine, une salle à manger, une salle de bains, des sanitaires et une

des voisins, aucune participation de son conjoint à la garde de cet enfant n'a été constatée A les infirmières de la PMI auxquelles H C a déclaré qu'" exceptionnellement, elle garde Adil, car il ne mange

A l'a retenue à la sortie des cours un jour de fin mars-début avril vers 18H15, l'a harcelée de questions ainsi que de commentaires sur son aspect physique et lui a conseillé de ne pas manger n'importe

crânien et facial en lien avec la chute de la barre de fer ; l'équipe médicale de garde a également pu constater le dommage ; - cet accident lui a causé des préjudices graves, notamment l'incapacité de manger

déclaration H1 souscrite par la précédente propriétaire mentionnant une surface exclusivement affectée à l'habitation, de 144 mètres carrés répartis sur deux niveaux, et correspondant à une salle à manger

Francis Mannier, conseiller d'administration au ministère de l'intérieur et directeur des migrations et de l'intégration, signataire de l'arrêté attaqué, délégation à l'effet de signer les décisions telles

A comporte, au rez-de-chaussée, une cuisine avec un ilôt central, un séjour, une salle à manger (salle de réception) même si ces pièces ne sont pas individualisées par des cloisons ainsi qu'un dressing

A... lui avait interdit de prendre son repas dans la salle à manger, et, à une autre occasion, avait arraché la sonnette [d’appel] du mur pour la jeter sur son lit, en précisant qu’il avait préparé un

Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets

Le requérant décrit avec grande précision la phase de formation à laquelle il a pris part et indique avoir été formé au tir, détaillant le type d'arme qu'il a appris à manier (un fusil de type 56) et le

Ils soutiennent que : - depuis le 17 juillet 2023, Mme I F est prise de vomissements, elle ne peut ni boire, ni manger, ni prendre ses traitements, notamment pour la tension ; - le 20 juillet 2023

Pozetto, de la copropriété du groupe immobilier 11 rue Bellecombe dont le syndic est la régie Rochon-Lesne, de Mme D M, de la copropriété Ilot C Le Pleiade dont le syndic est la société Nexity Property Mangement

tortures ou d'actes de barbarie, en l'espèce, en assénant à la victime des coups de poêle à la tête, des coups de poing à la tête et à l'ensemble du corps, en urinant sur la victime, en lui demandant de manger

seulement 19 ans a fui l'Afghanistan comme son père et ses frères et est entré sur le territoire des Etats membres par la Roumanie, où il soutient à l'audience avoir été battu, retenu sans boire et manger

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'il ne mange pas à sa faim, qu'il n'a pas de ressource, n'a pas d'endroit où dormir, qu'il est extrêmement vulnérable en raison de

Sébastien Maggi, secrétaire général adjoint, a reçu délégation du préfet de ce département, en cas d’absence ou d’empêchement de Mme Roussely, secrétaire générale, à l’effet notamment de signer toute décision

d'un logement adapté constitue une violation grave et manifestement illégale de cette liberté fondamentale ; * au principe de la dignité humaine ; la vie à la rue de cette famille, qui ne peut ni manger

Il se nourrit grâce aux distributions alimentaires organisées par les associations mais ne mange pas tous les jours et en tout état de cause pas à sa faim.