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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2009540_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
La décision fait également état des rappels à l'ordre dont il a fait l'objet, parfois pour des carences mettant en difficulté l'équilibre budgétaire de la région ainsi que sur sa propension à se décharger
Source officielle1ère Chambre
DTA_2013556_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
agent d'entretien dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée afin d'effectuer un remplacement, l'intéressée étant titulaire depuis plusieurs années de ce type de contrats de travail, parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2026513_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Elle soutient que : - sa requête est recevable ; - son affectation au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées a modifié ses horaires de travail, incluant parfois de travailler les
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007497_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
déchirures de liner de piscine ou des chutes de petits débris de plâtre, relèvent du degré 1 mentionné au point précédent, certains bâtiments ont été affectés, en plusieurs points, d'importantes fissures, parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2003079_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
F présentait une " personnalité très sensitive allant parfois jusqu'à un vécu persécutif " et le Dr A, psychiatre, a relevé dans son courrier du 11 mai 2018 que le patient avait déjà consulté le service
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003308_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
vulnérabilité, le requérant se borne à fournir une attestation datée du 19 février 2020 d'un médecin généraliste indiquant, sans autre précision, que l'intéressé présente un état d'anxiété chronique avec parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2000378_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
raison du préjudice anormal et spécial qu'elle a subi du fait des travaux réalisés A ; - les travaux de réhabilitation ont généré des nuisances considérables, notamment des difficultés d'accès, et parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2001751_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
rondes dites " d'écoute ", permettant au surveillant de s'assurer de la présence et de l'intégrité physique de la personne détenue par contrôle visuel, tel qu'il est admis par le ministre, impliquant parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_1906135_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
présentant un caractère fautif et pouvant justifier une sanction disciplinaire, elle ne revêt pas une gravité suffisante, eu égard notamment à la valeur minime de ce détournement, à l'existence de pratiques parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905909_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C soutient que son profil était de très grande qualité, il ressort de l'examen du compte-rendu de son entretien professionnel pour l'année 2018 que son comportement parfois impulsif était perfectible et
Source officielle6ème chambre
DTA_2202629_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
et notes des 1er juillet 2021, 7 juillet 2021 et 22 juillet 2021 attestent de ce qu'il a fait preuve au cours de son stage d'un comportement inadapté, de difficultés relationnelles et d'une attitude parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2203340_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B exerce depuis le mois de janvier 2021 les emplois de projecteur de béton et de manœuvre pour diverses sociétés d'intérim dans ce même secteur, cette activité professionnelle, parfois menée de front,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201955_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Si la société soutient que cet accès n'a parfois été possible qu'au moyen de planches de bois et de passerelles, elle n'établit pas, par la seule photographie qu'elle produit, au demeurant non datée, la
Source officielle1ère chambre
DTA_2101050_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il a également indiqué que l'intéressé se déplace " parfois avec l'aide de cannes ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103099_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
La zone UB correspond au paysage urbain de type " organique ". () Le bâti est implanté soit à l'alignement de la voie sur un parcellaire en bandes étroites, parfois l'implantation se fait en retrait de
Source officielle8ème chambre
DTA_2104268_20240207
7 février 2024
7 février 2024
l'ancienneté de ceux commis les 30 et 31 août 2009, à remettre en cause la capacité du requérant à conserver son sang-froid en toutes circonstances et à intervenir avec le calme requis dans les situations parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104542_20240802
2 août 2024
2 août 2024
A soit parfois encore inondée en dépit de la réalisation des travaux n'est pas de nature à faire regarder les travaux comme non exécutés, alors que l'intéressé demande, dans la présente instance, l'exécution
Source officielle1ère chambre
DTA_2001233_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Celles-ci ont parfois été violentes ainsi qu'en témoigne la cadre de santé dans un courrier électronique du 2 avril 2020, relatant une algarade ayant eu lieu le jour même avec le requérant.
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2400154_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
les contraintes liées à l’isolement de la brigade », puis fait état de certaines difficultés relationnelles au sein de l’unité et de la maladresse dans ses relations avec ses subordonnés et ajoute « parfois
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2308700_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
assermenté de la caisse d’allocations familiales du Nord, il a été constaté que Mme A... avait omis de déclarer des revenus de placement financiers entre août 2019 et avril 2021, pour des montants mensuels parfois
Source officiellePage 33 sur 151