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DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2401800_20251010
10 octobre 2025
A..., demeurant Hôpital Edouard Herriot, 5 place d'Arsonval à Lyon (69003), spécialisé en médecine interne sont désignés et ils auront pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2205462_20230502
2 mai 2023
I F exerçant à Nice (06000) au 23, rue Edouard Beri.
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2502603_20250909
9 septembre 2025
secteur concerné est " délimité au nord par le boulevard Olof Palme, à l'ouest par le boulevard de l'Europe, au sud par l'avenue Jean Biray - avenue Gaston Lacoste - gare de Pau et à l'est par l'avenue Edouard
1ère Chambre
DTA_2201015_20230630
30 juin 2023
E D, représenté par Me Edouard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le préfet de la Guadeloupe a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2315589_20240322
22 mars 2024
ORDONNE : Article 1er : Mme D (gynécologie obstétrique), exerçant à l'institut Gustave Roussy sis, 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800), est désignée en qualité d'experte.
9ème Chambre
DTA_2402125_20240624
24 juin 2024
Il ressort, en outre, des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux en date des 6 mars et 13 février 2023 établis par le centre de soin Osiris et le centre hospitalier Edouard Toulouse que
DTA_2300335_20240305
5 mars 2024
A D, représenté par Me Edouard, demande au tribunal : 1°)d'annuler l'arrêté du préfet de la Guadeloupe du 23 novembre 2022 lui refusant un titre de séjour, l'obligeant à quitter le territoire français
DTA_2300247_20240624
C F, représenté par Me Edouard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le
ORTA_2328940_20231220
20 décembre 2023
En outre, si aucun autre événement n'est prévu place Edouard Herriot aux mêmes dates, à proximité plus immédiate de l'Assemblée nationale, l'association requérante n'allègue pas que cet emplacement serait
4ème Chambre
DTA_1601434_20240314
14 mars 2024
Dans le cadre d'une opération de reconstruction et d'extension du collège " Antonin Perbosc ", situé à Auterive, le département de la Haute-Garonne a confié à un groupement composé des sociétés SPIE Batignolles
1re Section - 2e Chambre
DTA_2306225_20230704
4 juillet 2023
B verse au dossier un certificat établi par un médecin de l'Edward Francis Small Teaching Hospital, le plus grand hôpital du pays, situé dans sa capitale, Banjul, qui précise notamment que le diagnostic
8e Section - MESD
DTA_2400870_20240117
17 janvier 2024
compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que, de nationalité britannique, il est originaire de Shrewsbury, qu'il est l'enfant caché de la reine Elizabeth II et de Edward
3ème chambre
DTA_2201771_20250404
4 avril 2025
F à raison de la location d'un appartement situé 23 rue Edouard Vaillant à Tours une facture d'un montant de 495,02 euros correspondant à l'installation d'un radiateur ; - il a omis de déduire des loyers
2ème chambre
DTA_1800226_20220704
4 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par un jugement rendu le 3 juin 2019, le tribunal a ordonné, avant de statuer sur la requête de A D C et de Pedro-Antonio C, agissant en leur nom propre et en leur qualité
5ème chambre
DTA_2502824_20251209
9 décembre 2025
notamment des nombreux certificats médicaux, comptes rendus médicaux, lettres de liaison et comptes rendus d’hospitalisation établis par des médecins du service des spécialités digestives de l’hôpital Edouard
ELOIGNEMENT
DTA_2512407_20260121
21 janvier 2026
B..., assisté de Mme C..., interprète en langue arabe, qui indique bénéficier d’un suivi médical à l’hôpital Edouard Herriot à Lyon ; - l’Office français de l’immigration et de l’intégration n’était ni
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2304080_20250106
6 janvier 2025
B A exerçant 7 rue Edouard Branly à Arras (62000) est désigné en qualité d'expert, avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux, à savoir à l'Hôtel rural d'entreprises situé au 16 rue de Canaples
DTA_2302937_20251009
9 octobre 2025
d’une tachycardie, d’une hypertension, d’une oligurie et d’un état d’obnubilation faisant suspecter un sepsis, Mme J... a été transférée le 3 avril 2010 dans le service de réanimation de l’hôpital Edouard
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303284_20250128
28 janvier 2025
une ordonnance n° 2000725 du 19 novembre 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a ordonné une expertise au contradictoire de la commune de Montauban et des sociétés Piscine Edouard-Herriot
DTA_2301906_20230929
29 septembre 2023
Article 3 - Est désigné en qualité d'expert : M. le docteur D C exerçant au 23, rue Edouard Béri à Nice (06000) Article 4 - L'expert, après avoir prêté serment par écrit, accomplira sa mission conformément
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