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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2401800_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

A..., demeurant Hôpital Edouard Herriot, 5 place d'Arsonval à Lyon (69003), spécialisé en médecine interne sont désignés et ils auront pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205462_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

I F exerçant à Nice (06000) au 23, rue Edouard Beri.

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TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502603_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

secteur concerné est " délimité au nord par le boulevard Olof Palme, à l'ouest par le boulevard de l'Europe, au sud par l'avenue Jean Biray - avenue Gaston Lacoste - gare de Pau et à l'est par l'avenue Edouard

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TA

1ère Chambre

DTA_2201015_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

E D, représenté par Me Edouard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le préfet de la Guadeloupe a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2315589_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

ORDONNE : Article 1er : Mme D (gynécologie obstétrique), exerçant à l'institut Gustave Roussy sis, 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800), est désignée en qualité d'experte.

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TA

9ème Chambre

DTA_2402125_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Il ressort, en outre, des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux en date des 6 mars et 13 février 2023 établis par le centre de soin Osiris et le centre hospitalier Edouard Toulouse que

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TA

1ère Chambre

DTA_2300335_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

A D, représenté par Me Edouard, demande au tribunal : 1°)d'annuler l'arrêté du préfet de la Guadeloupe du 23 novembre 2022 lui refusant un titre de séjour, l'obligeant à quitter le territoire français

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TA

1ère Chambre

DTA_2300247_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

C F, représenté par Me Edouard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2328940_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

En outre, si aucun autre événement n'est prévu place Edouard Herriot aux mêmes dates, à proximité plus immédiate de l'Assemblée nationale, l'association requérante n'allègue pas que cet emplacement serait

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TA

4ème Chambre

DTA_1601434_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Dans le cadre d'une opération de reconstruction et d'extension du collège " Antonin Perbosc ", situé à Auterive, le département de la Haute-Garonne a confié à un groupement composé des sociétés SPIE Batignolles

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2306225_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B verse au dossier un certificat établi par un médecin de l'Edward Francis Small Teaching Hospital, le plus grand hôpital du pays, situé dans sa capitale, Banjul, qui précise notamment que le diagnostic

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TA

8e Section - MESD

DTA_2400870_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que, de nationalité britannique, il est originaire de Shrewsbury, qu'il est l'enfant caché de la reine Elizabeth II et de Edward

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TA

3ème chambre

DTA_2201771_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

F à raison de la location d'un appartement situé 23 rue Edouard Vaillant à Tours une facture d'un montant de 495,02 euros correspondant à l'installation d'un radiateur ; - il a omis de déduire des loyers

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TA

2ème chambre

DTA_1800226_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par un jugement rendu le 3 juin 2019, le tribunal a ordonné, avant de statuer sur la requête de A D C et de Pedro-Antonio C, agissant en leur nom propre et en leur qualité

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TA

5ème chambre

DTA_2502824_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

notamment des nombreux certificats médicaux, comptes rendus médicaux, lettres de liaison et comptes rendus d’hospitalisation établis par des médecins du service des spécialités digestives de l’hôpital Edouard

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TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512407_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B..., assisté de Mme C..., interprète en langue arabe, qui indique bénéficier d’un suivi médical à l’hôpital Edouard Herriot à Lyon ; - l’Office français de l’immigration et de l’intégration n’était ni

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304080_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

B A exerçant 7 rue Edouard Branly à Arras (62000) est désigné en qualité d'expert, avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux, à savoir à l'Hôtel rural d'entreprises situé au 16 rue de Canaples

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TA

3ème chambre

DTA_2302937_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

d’une tachycardie, d’une hypertension, d’une oligurie et d’un état d’obnubilation faisant suspecter un sepsis, Mme J... a été transférée le 3 avril 2010 dans le service de réanimation de l’hôpital Edouard

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303284_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

une ordonnance n° 2000725 du 19 novembre 2020, le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a ordonné une expertise au contradictoire de la commune de Montauban et des sociétés Piscine Edouard-Herriot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301906_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Article 3 - Est désigné en qualité d'expert : M. le docteur D C exerçant au 23, rue Edouard Béri à Nice (06000) Article 4 - L'expert, après avoir prêté serment par écrit, accomplira sa mission conformément

Source officielle

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