CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 525 résultats pour « Coru »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2204888_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les conclusions de M. Sauvageot, rapporteur public.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2007950_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205217_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle a été nommée dans le corps des agents spécialisés de police technique et scientifique (ASPTS) à compter du 1er septembre 2018, à la suite de son recrutement au choix dans ce corps, par un arrêté du

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001286_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500539_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2300932_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_1900620_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

et la collectivité de Corse à lui verser la somme de 519 000 euros hors taxe, ainsi que les intérêts moratoires ; 2°) de mettre à la charge de l'agence de développement économique de la Corse et de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500296_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2300509_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement du préfet de la Corse, préfet de la Corse-du-Sud.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301541_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200213_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 25 février 2022, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, demande au tribunal d'annuler la délibération du 14 décembre 2021 par laquelle

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1910576_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

La société Cortex demande l'annulation des décisions expresses de l'inspecteur du travail et du ministre. 2.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2501290_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

de la Corse-du-Sud du 19 juin 2025.

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2600817_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

, préfet de la Corse-du-Sud, l’a assigné à résidence dans le département de la Corse-du-Sud pour une durée de quarante-cinq jours ; 3°) d’enjoindre au préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, de

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2600068_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

l’a assigné à résidence dans le département de la Corse-du-Sud pour une durée de quarante-cinq jours ; 2°) d’enjoindre au préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud de lui délivrer, sous astreinte

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300848_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Biodore, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200269_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

générale de la collectivité de Corse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300139_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

A B, représenté par Me Casimiri, demande au tribunal ; 1°) d'annuler la décision du 16 décembre 2022 par laquelle le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud a refusé de procéder au renouvellement

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2005150_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

, selon les modalités fixées par le statut particulier du corps d'accueil () ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501694_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 3 novembre 2025, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, demande au juge des référés, sur le fondement du troisième alinéa de l’article

Source officielle

Page 38 sur 2327

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 471 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BA CORUM

SIREN 842716748Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Coruja

SIREN 920140241Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORUSCENT

SIREN 810200659Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALIMENTATION DU CORUM SARL

SIREN 377904610Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORUS DENTAL FRANCE

SIREN 814911863Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

Voir →