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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2301319_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

C est atteint d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur automatique, d'autre part que Mme C est atteinte d'une insuffisance rénale chronique arrivée à un stade

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301320_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

C est atteint d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur automatique, d'autre part que Mme C est atteinte d'une insuffisance rénale chronique arrivée à un stade

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301755_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Les éléments les plus récents qu'il produit font état de la stabilité de la cardiopathie ischémique dont il souffre, de la nécessité d'un suivi six mois après sa dernière consultation et du traitement

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301840_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

C, interprète en langue peul ; -les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés par M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301956_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

A, - les observations de Me Iscen, représentant du préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés par M. B ne sont pas fondés. - M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2301978_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Pour remettre en cause l'appréciation portée par le préfet, le requérant verse au dossier des certificats médicaux et ordonnances qui attestent de sa prise en charge en France pour une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2304860_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

d'éloignement en Autriche ; il vivait dans la rue en Autriche et ne mangeait pas à sa faim ; ici, il bénéficie de l'assistance d'associations dans ses démarches administratives ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305130_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il est constant que cette intervention a été suivie d’un accident ischémique postopératoire responsable d’un coma vigil et d’une hémiplégie gauche. L’évolution de l’état de santé de E...

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2408922_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

demeurant, déposé le 12 juillet 2024 un dossier de demande d’autorisation pour les mentions rythmologie interventionnelle-mention C, cardiopathies congénitales hors rythmologie-mention A et cardiopathies ischémiques

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203771_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

A produit en cours d'instance des pièces relatives à la prise en charge dont il bénéficie sur le territoire français et dont il ressort qu'il présente une cardiopathie ischémique avec angor résiduel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500917_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Après stabilisation de la pression intracrânienne et diminution progressive de la sédation, une IRM réalisée le 14 novembre 2024 puis un électro-encéphalogramme le 25 novembre 2024 ont révélé une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2527703_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Le 11 septembre, une première IRM cérébrale a révélé une souffrance anoxo-ischémique diffuse et un avis neurologique a été demandé au docteur C, neurologue et réanimatrice médicale exerçant dans le même

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200303_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

qui résulteraient d'un défaut de prise en charge médicale, les requérants soutiennent que leur enfant C née le 4 juillet 2016, et souffrant d'une quadriplégie spastique liée à une encéphalite anoxo-ischémique

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109015_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Un scanner cérébral réalisé le 19 octobre 2010 à 10 heures et interprété à 16 heures et 30 minutes, révèlera que Mme D a été victime d'un accident vasculaire-cérébral (AVC) ischémique frontal antérieur

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200836_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique (IRM) orbitaire et cérébral a mis en évidence une atrophie séquellaire du nerf optique gauche, une absence de compression du chiasma optique et une séquelle ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100586_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

hospitalier de Chalon-sur-Saône, il a ensuite été transféré à l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, le 7 janvier suivant, au sein duquel il a été amputé du tiers inférieur de la cuisse droite en raison d'une ischémie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007313_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Les certificats médicaux produits par la requérante établissent certes qu'elle souffre de multiples pathologies, dont une cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002780_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

E... a subi un accident ischémique transitoire dans les 72 heures ayant précédé son admission au sein du CHU d’Angers, que la réalisation d’un angioscanner des troncs supra-aortiques a permis de confirmer

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000371_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

K présentait une cardiomyopathie ischémique instable associée à une fibrillation auriculaire atriale persistante malgré des tentatives de cardioversion.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203104_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Ont enfin été entendues les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui indique que, s'agissant des conditions de son entrée en France, M.

Source officielle

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