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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2301319_20230817
17 août 2023
C est atteint d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur automatique, d'autre part que Mme C est atteinte d'une insuffisance rénale chronique arrivée à un stade
DTA_2301320_20230817
2ème chambre
DTA_2301755_20230921
21 septembre 2023
Les éléments les plus récents qu'il produit font état de la stabilité de la cardiopathie ischémique dont il souffre, de la nécessité d'un suivi six mois après sa dernière consultation et du traitement
Reconduites à la frontière
DTA_2301840_20230411
11 avril 2023
C, interprète en langue peul ; -les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés par M.
DTA_2301956_20230411
A, - les observations de Me Iscen, représentant du préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés par M. B ne sont pas fondés. - M.
9ème chambre
DTA_2301978_20230605
5 juin 2023
Pour remettre en cause l'appréciation portée par le préfet, le requérant verse au dossier des certificats médicaux et ordonnances qui attestent de sa prise en charge en France pour une cardiopathie ischémique
4ème chambre - 4/11
DTA_2304860_20230629
29 juin 2023
d'éloignement en Autriche ; il vivait dans la rue en Autriche et ne mangeait pas à sa faim ; ici, il bénéficie de l'assistance d'associations dans ses démarches administratives ; - les observations de Me Iscen
5ème Chambre
DTA_2305130_20251014
14 octobre 2025
Il est constant que cette intervention a été suivie d’un accident ischémique postopératoire responsable d’un coma vigil et d’une hémiplégie gauche. L’évolution de l’état de santé de E...
5e chambre
DTA_2408922_20260428
28 avril 2026
demeurant, déposé le 12 juillet 2024 un dossier de demande d’autorisation pour les mentions rythmologie interventionnelle-mention C, cardiopathies congénitales hors rythmologie-mention A et cardiopathies ischémiques
2ème Chambre
DTA_2203771_20230412
12 avril 2023
A produit en cours d'instance des pièces relatives à la prise en charge dont il bénéficie sur le territoire français et dont il ressort qu'il présente une cardiopathie ischémique avec angor résiduel.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2500917_20250122
22 janvier 2025
Après stabilisation de la pression intracrânienne et diminution progressive de la sédation, une IRM réalisée le 14 novembre 2024 puis un électro-encéphalogramme le 25 novembre 2024 ont révélé une ischémie
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2527703_20250925
25 septembre 2025
Le 11 septembre, une première IRM cérébrale a révélé une souffrance anoxo-ischémique diffuse et un avis neurologique a été demandé au docteur C, neurologue et réanimatrice médicale exerçant dans le même
7ème chambre
DTA_2200303_20220722
22 juillet 2022
qui résulteraient d'un défaut de prise en charge médicale, les requérants soutiennent que leur enfant C née le 4 juillet 2016, et souffrant d'une quadriplégie spastique liée à une encéphalite anoxo-ischémique
DTA_2109015_20231219
19 décembre 2023
Un scanner cérébral réalisé le 19 octobre 2010 à 10 heures et interprété à 16 heures et 30 minutes, révèlera que Mme D a été victime d'un accident vasculaire-cérébral (AVC) ischémique frontal antérieur
1ère Chambre
DTA_2200836_20240425
25 avril 2024
compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique (IRM) orbitaire et cérébral a mis en évidence une atrophie séquellaire du nerf optique gauche, une absence de compression du chiasma optique et une séquelle ischémique
3ème chambre
DTA_2100586_20230320
20 mars 2023
hospitalier de Chalon-sur-Saône, il a ensuite été transféré à l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, le 7 janvier suivant, au sein duquel il a été amputé du tiers inférieur de la cuisse droite en raison d'une ischémie
DTA_2007313_20230112
12 janvier 2023
Les certificats médicaux produits par la requérante établissent certes qu'elle souffre de multiples pathologies, dont une cardiopathie ischémique.
7ème Chambre
DTA_2002780_20251218
18 décembre 2025
E... a subi un accident ischémique transitoire dans les 72 heures ayant précédé son admission au sein du CHU d’Angers, que la réalisation d’un angioscanner des troncs supra-aortiques a permis de confirmer
4ème chambre
DTA_2000371_20220929
29 septembre 2022
K présentait une cardiomyopathie ischémique instable associée à une fibrillation auriculaire atriale persistante malgré des tentatives de cardioversion.
Juge Unique
DTA_2203104_20220801
1 août 2022
Ont enfin été entendues les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui indique que, s'agissant des conditions de son entrée en France, M.
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