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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302056_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 5 mai 2023 sous le n° 2301631, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2202937_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2202951_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401464_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré au greffe le 25 novembre 2024, la SAS Jean-Nicolas Antoniotti, représentée par Me Ribiere, conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2307673_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023, à raison de l'ensemble immobilier qu'elle loue sis La Roane à Saint-Antonin
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203541_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Celles-ci se sont prolongées jusqu'à 5H30, heure à laquelle le médecin obstétricien a pratiqué une extraction instrumentale conduisant à la naissance d'Antonin à 05h39 ; - le professeur E, gynécologue-obstétricien
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204622_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
2022 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de Tarn-et-Garonne a rejeté la demande de dérogation pour l'entrée en classe de cinquième dans le collège de Lafrançaise Antonin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302260_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 20 juin 2023 sous le n° 2302263, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003125_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouault, représentant la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300734_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300536_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300088_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401367_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 février 2024, Mme A B, représentée par Me Antonini, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier du Cateau-Cambrésis à
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300236_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Antolini, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300235_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210083_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Kassé est entaché d’illégalité et, par voie de conséquence, l’arrêté du même jour l’affectant au lycée Antonin Arnaud, ainsi que l’a jugé en dernier lieu la Cour administrative d’appel de Marseille par
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2501631_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
D..., afin de déterminer l’origine, les causes et les conséquences de l’incendie ayant ravagé le bâtiment n°3 du stade Jean Verbeke situé au 2145 route de Saint-Antonin à Montauban.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2103775_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre des années 2019 et 2020, à raison d'un appartement situé 12, rue Antonin
Source officielle1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2302205_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Antolini, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielle1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2302206_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Antolini, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officiellePage 4 sur 164
ANTONINI-HANSER & ASSOCIES
07/03/2013
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SCP BRAUT-ANTONINI-HANSER-VICENTINI-DELVALLEZ
29/09/2010
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SCP BRAUT-ANTONINI-HANSER
11/06/2009
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