Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole. Une note en délibéré présentée pour M.

A et autres, de Me Castagnino, représentant la commune de Castelnau-le-Lez, et de Me Lamy, représentant la métropole de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme N, - les conclusions de Mme Bahaj, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino, représentant les requérants

M. et Mme A sont propriétaires d'une parcelle située sur la commune de Castagniers, cadastrée section AL 0051.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 octobre 2020 et 30 juillet 2022, M. et Mme B et C D, représentés par Me Castagnon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler

; les observations de Mme Delon, rapporteure publique ; les observations de Me Sillères, pour Mme B..., et de Me Castagnino, représentant la commune de Fabrègues.

A, et celles de Me Castagnino, représentant le centre hospitalier de Montfavet. Considérant ce qui suit : 1. M. A est infirmier titulaire du centre hospitalier de Montfavet.

A, et de Me Castagnino, représentant la commune de Saint-Brès. Considérant ce qui suit : 1. M. A est technicien principal de 1ère classe au sein de la commune de Saint-Brès.

C et Mme G ; - les observations de Me Arroudj, représentant la commune de Bassan ; - et les observations de Me Castagnino, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

C..., représentée par Me Castagnon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 septembre 2022, notifiée le 22 septembre 2022, par laquelle le président de l’université d’Aix-Marseille a refusé

Cambrezy, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino, représentant M. C..., et de M. B..., représentant l’EPIDE.

A et autres, de Me Castagnino, représentant la commune de Castelnau-le-Lez, et de Me Lamy, représentant la métropole de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1.

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Bahaj, rapporteure publique, - les observations de Me Hequet, représentant la SARL Immoconseil, et celles de Me Castagnino

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Castagnilo, représentant les requérants

H..., représentés par Me Castagnon, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de condamner in solidum la commune de Hyères et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Hyères à leur

A D, représenté par Me Castagnon, doit être regardé comme demandant au Tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision explicite non datée du maire de la commune de La Crau

Kiecken, rapporteur public, - les observations de Me Castagnon, substituant Me Chas, pour le CHITS. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : *le rapport de Mme Chamot, juge des référés ; *les observations de Me Castagnino, représentant M.

été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Moynier, rapporteure publique, - et les observations de Me Sanchez, représentant Mme A, et de Me Castagnino

Kiecken, rapporteur public, - les observations de Me Castagnon, substituant Me Chas, pour le CH de Saint-Tropez. Considérant ce qui suit : 1.