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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2406503_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

D fait également valoir qu'il présente une cardiopathie ischémique, suivie depuis 2018 par son cardiologue et par le centre hospitalier universitaire de Nice et nécessitant la poursuite d'un traitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2423183_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Dans les suites de cette intervention, Mme B a présenté une aphasie consécutive à une ischémie sylvienne superficielle gauche, puis un syndrome anxio-dépressif d'intensité sévère et un syndrome frontal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2500419_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

état d'une perte du bénéfice de sa carrière longue, une perte de salaire à un an et demi de la retraite et de maltraitance institutionnelle ayant entrainé un épuisement professionnel et un accident ischémique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004452_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Le diagnostic d'ischémie aigüe bilatérale des membres inférieurs résultant de la ligature des artères iliaques a ainsi été confirmé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2013175_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

- elle a subi le 23 juillet 2018 une cholécystectomie en chirurgie ambulatoire et a souffert, quatre jours après cette intervention, d'un choc septique avec défaillance multiviscérale, et d'une ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202529_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Un angioscanner cérébral a été réalisé le 11 décembre 2019 à 18h40, dont le compte rendu conclut à l'absence d'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000296_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

était normal avant le travail et que l'imagerie par résonance magnétique (IRM) n'a décelé aucune malformation ; ces deux éléments justifient d'un lien direct et certain entre l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102096_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

raison du confinement ; - un patient lui a d'ailleurs toussé dessus à cette période ; - sa fille n'a pas contracté le covid-19 ; - sa contamination à cette date est à l'origine de l'accident ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201652_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Au cours de cette prise en charge, l'intéressé a été victime, à partir du 15 mai 2010, d'une neuropathie périphérique touchant les membres inférieurs associés à des nécroses musculaires ischémiques.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2006017_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Elle soutient que : - l'hémianopsie latérale gauche est en rapport avec un accident vasculaire cérébral ischémique constaté à la suite de l'intervention chirurgicale du 3 mai 2011 ; - elle est fondée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103500_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

compte tenu des antécédents cardiovasculaires de Mme D, ne peut être exclue, pour expliquer l'apparition spontanée et sans choc traumatique de l'hématome intrarachidien, l'hypothèse d'un accident ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202934_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

plus le caractère d'anormalité permettant d'engager la solidarité nationale ; l'occlusion sur bride survenue le 22 janvier 2020 n'est pas imputable à la reprise chirurgicale du 22 novembre 2019 ; l'ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201048_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Il ajoute qu'une ischémie aiguë doit être prise en charge dans un délai de 6 heures pour effectuer une réparation vasculaire. Or, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206249_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

F C a présenté dans les suites de son intervention du 15 janvier 2019 au CHU de Montpellier une infection nosocomiale ayant provoqué des AVC ischémiques multiples et diffus dont il conserve des séquelles

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104155_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

B vers 18 heures n'est pas conforme aux règles de l'art et qu'il existe ainsi un retard dans le diagnostic d'anévrisme de l'aorte abdominale de l'intéressé, à l'origine de complications ischémiques et

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100901_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Une nouvelle IRM cérébrale réalisée dans les jours suivants a mis en évidence une ischémie du territoire mésencéphalique para médian gauche. L'état de santé de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504440_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

coronarographie diagnostique " pour laquelle deux médecins cardiologues et un interne ont conclu que ses " douleurs thoraciques [étaient] suspectes chez un patient de 56 ans connu pour une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904040_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

urgences de cet établissement le 8 décembre 2016 pour une hémiparésie droite, puis en unité d'hospitalisation de courte durée, au cours de laquelle est diagnostiqué un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103374_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En février 2017, les médecins en charge de son suivi ont diagnostiqué une ischémie subaiguë du membre inférieur droit, unesténose très serrée de l'iliaque primitive droite et une sténose serrée de l'artère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2314242_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

elle a subi une angioplastie intracrânienne en raison de la suspicion d'une hémorragie sous-arachnoïdienne ou hémorragie méningée compliquée d'un vasospasme de la circulation intérieure, et d'une ischémie

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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