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536 185 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2503695_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2025, M. B...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302926_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306621_20231231

Administratif

31 décembre 2023

31 décembre 2023

Le 31 mai 2022, il a sollicité son admission exceptionnelle au séjour par le travail ainsi qu'au titre de la vie privée et familiale.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302203_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 décembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208164_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 13 juin 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a expulsé du territoire ; 2°) à titre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410685_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour mention " vie privée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405280_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2024, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309966_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

B, ressortissant marocain né le 12 mai 1962, a sollicité le 26 mai 2023 son admission au séjour sur le fondement de la vie privée et familiale.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2513353_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendues au cours de l’audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Claeysen, substituant Me Kuhn-Massot, représentant M. B....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301094_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023 , sous le numéro 2301094, Mme C E, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301095_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023 , sous le numéro 2301094, Mme C E, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209654_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2303042_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 septembre 2023 par lequel le préfet du Var l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308835_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A, ressortissant turc né le 11 septembre 1976, a sollicité le 6 mars 2023 son admission au séjour au titre de la vie privée et familiale.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207106_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203411_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 avril et 25 mai 2002, Mme E épouse A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307969_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2023 par lequel le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304179_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Par ordonnance du 17 mai 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 30 mai 2023. M. A a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 27 mars 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305152_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302929_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme E, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 décembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle

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