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201 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202877_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301520_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Michel Soistier, rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200583_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Michel Soistier, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201950_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300835_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2024. Le rapporteur, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300001_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2024. Le rapporteur, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202348_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Olivier Nizet, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001259_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106927_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

LAPIQUE Marie 7 bis rue Gal Lasserre 7 bis rue Général Lasserre40000 Mont de MarsanAT 504 GANDHAYE Pascale 7 bis rue Gal Lasserre 525 Chemin du Grand Moulies 40090 Uchacq-et-ParentisAT 505 GAUTHIER Michel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302030_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Boia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302374_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Gabon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200132_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201313_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le rapporteur, Signé O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201317_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le rapporteur, Signé O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201501_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201568_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201724_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le rapporteur, Signé O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202990_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302389_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. Le rapporteur, signé M.

Source officielle

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