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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202877_20240123
23 janvier 2024
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.
DTA_2301520_20231107
7 novembre 2023
Michel Soistier, rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200583_20231121
21 novembre 2023
Michel Soistier, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201950_20231121
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le rapporteur, O.
DTA_2300835_20240326
26 mars 2024
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2024. Le rapporteur, O.
DTA_2300001_20240326
DTA_2202348_20240326
Olivier Nizet, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2001259_20231219
19 décembre 2023
Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
5ème Chambre
DTA_2106927_20240626
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2301111_20230623
23 juin 2023
LAPIQUE Marie 7 bis rue Gal Lasserre 7 bis rue Général Lasserre40000 Mont de MarsanAT 504 GANDHAYE Pascale 7 bis rue Gal Lasserre 525 Chemin du Grand Moulies 40090 Uchacq-et-ParentisAT 505 GAUTHIER Michel
DTA_2302030_20231121
Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Boia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302374_20240123
Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Gabon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200132_20230929
29 septembre 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201313_20230929
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le rapporteur, Signé O.
DTA_2201317_20231219
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le rapporteur, Signé O.
DTA_2201501_20231107
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller M. Oscar Alvarez, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, O.
DTA_2201568_20240109
9 janvier 2024
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024. Le rapporteur, Signé M.
DTA_2201724_20230929
DTA_2202990_20241105
5 novembre 2024
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.
DTA_2302389_20240206
6 février 2024
Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. Le rapporteur, signé M.
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