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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101349_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
apparaître qu'il présente un syndrome anxiodépressif " suite à des difficultés professionnelles " décelé pour la première fois par le médecin des armées de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003478_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Un médecin spécialiste de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué qui l'a reçu en consultation le 27 juillet 2017 a estimé que M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2407187_20260224
24 février 2026
24 février 2026
A..., représentée par Me Picque, demande au Tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 janvier 2024 de l’autorité consulaire française à Yaoundé (Cameroun) lui refusant la délivrance d’un visa d’entrée
Source officiellejuge unique (8)
DTA_2102727_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il résulte également de l'instruction que le requérant a fait l'objet d'une fouille corporelle intégrale, le 10 mars 2019, en raison d'une suspicion de détention d'un pique artisanal, l'intéressé ayant
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503011_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ce parc public aménagé situé à proximité immédiate du site Bègles plage, comprenant un parcours pédestre, des bancs, une aire de pique-nique ainsi qu'un potager partagé, est directement affecté à l'usage
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2109022_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300913_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
référés a, sur la requête n° 2300913 du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 39 rue de la République 69740 Genas, représenté par son syndic la société Foncia Lyon, et ayant pour avocat Me Picq
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2502819_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
cabane en bois en forme de tente avec terrasse située sur l'emplacement n°3 appelée " La Cabadienne " ; ' un chalet avec une terrasse bois bordée par des garde-corps en bois et cordes, une table de pique-nique
Source officielle6ème chambre
DTA_2208525_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
adaptés et de rituel de couchage, le fait d'avoir couché un enfant avec un porte-tétine attaché à un long foulard alors qu'il existe un risque d'étouffement ou d'étranglement, le fait d'avoir organiser un pique-nique
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2201161_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305963_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
l'arrêté attaqué autorise le prélèvement de 3 oiseaux par chasseur et par an et fixe un quota départemental de 56 perdrix qui ne pourront être prélevés que dans la région naturelle du " bassin de la Pique
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2302208_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il exerçait le mandat de représentant syndical du comité social et économique d'établissement du magasin Picpus.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2429435_20260205
5 février 2026
5 février 2026
employée par la fondation de Rothschild depuis le 18 décembre 2017 comme aide-soignante au sein de l’unité de soins de suite gériatrique (USS 1) de la maison de retraite et de gériatrie du boulevard Picpus
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226996_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
B est hébergé depuis le 12 avril 2019 par le centre d'action sociale protestant (CASP) dans une chambre temporaire de la résidence sociale Picpus située dans le 12e arrondissement de Paris.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104918_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
colotis n'était pas requis ; - les parties communes se distinguent des équipements publics ; - l'espace vert litigieux était dès l'origine qualifié d'espace public au sein duquel des tables de pique-nique
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206629_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Cette parcelle, située en bordure du skateparc et de la forêt, qui permet d'assurer le passage des usagers à pied, à vélo ou par toutes autres formes de mobilités douces, et de pique-niquer, est affectée
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501733_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Toutefois, l'arrêté litigieux a été pris pour réduire le risque lié à la sécurité des personnes sur ces forêts aménagées avec des chemins, des agrès et des tables de pique-nique pour la pratique des loisirs
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2200706_20220810
10 août 2022
10 août 2022
humide ; alors qu'il souffre de problèmes rénaux, il n'a pu bénéficier d'une alimentation équilibrée à raison de trois repas par jour et son hydratation n'a pas été assurée convenablement ; il a été piqué
Source officielleChambre 2
DTA_2100721_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
présentent un intérêt environnemental, faunistique et floristique remarquable qui se caractérise notamment par la présence de spécimens protégés tels que l'œillet superbe (dianthus superbus) et le scarabée pique-prune
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2020144_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
17 juillet 2019, les services de l'inspection du travail ont effectué un contrôle sur le chantier de réhabilitation d'un local faisant l'objet d'un réaménagement complet de bureaux situé 142 rue de Picpus
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