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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2304496_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305889_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Pascal, président-rapporteur, - les observations de Me Hajer Hmad, pour M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204440_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203785_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302675_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président-rapporteur. 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300757_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Pascal, président-rapporteur, - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions de la requête : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202947_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 1er juillet 2022 à 10 h 00 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202532_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - les observations de Me Almairac pour Mme A B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106765_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hmad représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400806_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403431_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Pascal, président-rapporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Ravera, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300602_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2306474_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203418_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Pascal, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la demande en référé : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402183_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304522_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 6 juin 2023 et le 14 février 2024, Mme A B, représentée par Me Pascal, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304578_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2306052_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400423_20240127

Administratif

27 janvier 2024

27 janvier 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309430_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

B A, représenté par Me Pascal, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Assistance Publique Hôpitaux de Marseille (AP-HM) à lui verser la somme de 5 150 euros

Source officielle

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