CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

328 027 résultats pour « Pierre AVRIL »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603647_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Des pièces ont été enregistrées le 19 mars 2026 pour la préfète du Rhône. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404073_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par ordonnance du 13 février 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 14 avril 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2502729_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2025, M. A...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2208474_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 7 juin 2022 et 18 juillet 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du 28 avril 2022, par laquelle le président

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103720_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

intégral et un plan du mur en pierre au droit de l'aire de collecte des ordures ménagères.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200484_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Il ressort des pièces du dossier que la mesure de suspension litigieuse est intervenue après que le maire de Saint-Pierre avait été informé, par courrier du procureur de la République du 11 février 2021

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401201_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101334_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 15 avril 2021, le 14 février 2022 et le 30 mai 2022, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100212_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Une mesure de régularisation a été communiquée le 18 avril 2023 par le préfet de la Haute-Corse.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400500_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 avril 2024, Mme C D, représentée par Me Pothin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2024 par lequel le maire de Saint-Pierre

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2214163_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2124720_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2021 et 8 avril 2022, M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2124721_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2021 et 8 avril 2022, Mme E C et M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401051_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de la commune de Saint-Pierre-Langers la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000813_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302775_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril mars 2023, M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2207922_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2022, Mme C D, représentée par Me Pierre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2021 par lequel le préfet de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906306_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Mme I a déposé en mairie de Saint-Pierre-Quiberon, le 5 avril 2019, une demande de permis de construire pour la démolition d'une maison et la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2501533_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, un mémoire complémentaire enregistré le 3 avril 2025 et des pièces complémentaires enregistrées les 7 mars 2025 et 3 avril 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2503553_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 42 sur 16402

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Créations

AVRIL, Pierre

SIREN 978139319Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

06/09/2026

Voir →

Créations

AVRILLA, Pierre-Henri

SIREN 913912036Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/07/2026

Voir →

Radiations

AVRIL, André Pierre Marcel

SIREN 396041519Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/11/2025

Voir →

Radiations

AVRIL, Gilles, Pierre, AVRIL

SIREN 808762801Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

31/03/2025

Voir →

Créations

AVRIL, Jean-Baptiste Pierre Robert

SIREN 982093916Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

19/12/2023

Voir →