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3 380 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500289_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

conditions de la prise en charge de Mme A, par le service de secours de l'Aéroport de La Réunion Roland Garros (ARRG) et par le service SAMU du CHU de La Réunion, à l'égard de l'accident survenu dans l'escalator

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003986_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Ce caractère est corroboré par le détail donné par la requérante indiquant que la préparation d'une escalope de veau nécessiterait 20 cl de vin blanc, le Bocconcini de veau (escalope de veau roulée au

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE

DTA_2500351_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

D..., du fait de la construction d'un mur de soutènement et d’une plateforme équipée d’une rampe et d’un escalier sur le domaine public maritime au droit de la parcelle AN 50.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300882_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Cette première phase consistera en la reprise du mur de soutènement de la place et en la création d'un escalier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303640_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les préjudices résultant pour elle d'une chute intervenue le 25 octobre 2019, au sein du Parc Aurélien depuis l'escalier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203718_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

août 2022 par lequel le maire de Saint-Gilles s'est opposé à la déclaration préalable de travaux déposée en mairie le 13 juillet 2022 pour la réalisation d'un abri à tracteur, d'un abri à bois, d'un escalier

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2204212_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

commune aux différents bâtiments ni, a fortiori, l'ensemble des logements ayant accès via celle-ci ; la notion de " parties communes " à laquelle fait référence l'arrêté préfectoral renvoie à l'escalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2503275_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

chronique avec syndrome sous acromial sur pathologie dégénérative, elle rencontre des difficultés et des douleurs à la marche, à la station debout ou assise prolongée ainsi qu’à la montée ou la descente d’escalier

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110958_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

de condamner le Grand port maritime de Marseille à lui verser la somme de 38 184,21 euros TTC au titre du solde du marché de " sécurisation, renforcement, remise en conformité réglementaire de deux escaliers

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200060_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

façades après déduction : 1° des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; 2° des vides et des trémies afférentes aux escaliers

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_1805503_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

une réfection totale d'une façade, le changement des plaques de " Makrolon " sur la verrière centrale, le changement de la partie haute du parement bois sur le mur est, le changement des marches d'escalier

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2403345_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

L’ensemble des escaliers historiques du XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles du site « cour du Bel Air », au n° 56 rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris ; 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501067_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

expertise en vue d'apprécier l'état actuel des immeubles susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement du tènement située sur la parcelle cadastrée AB 355 en vue de l'aménagement d'un escalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301702_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

de handicap, qu'elle vit seule avec ses deux enfants âgés de 6 et 17 ans, ses deux autres enfants étant placés auprès du conseil départemental, et qu'elle dort avec ses deux enfants dans une cage d'escalier

Source officielle
TA

M. CHEYLAN

DTA_2300325_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Elle fait valoir qu'elle souffre de nombreuses pathologies qui rendent difficiles ses déplacements lorsqu'elle doit emprunter des escaliers.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305658_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Ils seront accessibles par tout autre moyen que par un escalier ».

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106875_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Il soutient que : - il est propriétaire d'une maison d'habitation située au 25 boulevard de la Digue à Saint-Thibéry ; le mur et l'escalier de la propriété présentent de nombreuses fissures ; un platane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503290_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

la propriété voisine, alors qu'une distance d'1,90 m minimum est nécessaire ; en troisième lieu, la longueur du pignon en limite séparative de la construction projetée, incluant les pare-vues des escaliers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600123_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En effet, alors que l’autorisation litigieuse a un objet limité – aménagement d’un bassin de nage et de ses accessoires (plage, local technique, accès (élévateur PMR et escalier) – il apparaît que ces

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305129_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

l'avis conforme du préfet ; - le dossier de demande du permis de construire est entaché d'incomplétude dès lors que son accord n'a pas été sollicité pour la pose d'un pare-vue et la fixation d'un escalier

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Escalade Music

SIREN 982393571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

03/09/2026

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Modifications diverses

Escalade Music

SIREN 982393571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

19/08/2026

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Dépôts des comptes

LA GRAPPE ESCALADE

SIREN 832707889Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

06/08/2026

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Dépôts des comptes

45 Escalade

SIREN 980123905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BETA-BLOC ESCALADE

SIREN 810988691Greffe du Tribunal de Commerce de pau

19/07/2026

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