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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2106861_20240209
9 février 2024
9 février 2024
correspondant au code n° 542b, qui rassemble les employés exclusivement chargés de transcrire en sténographie des paroles (en général des messages qu'on leur dicte) ou de mettre en forme, à l'aide d'une machine
Source officielle4ème chambre
DTA_2203090_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Enfin, au cours des trois années vérifiées, les deux villas ont donné lieu à des frais d'achat de biens domestiques (meubles et literie) et d'équipement électroménager (machine à laver, lave-linge, machine
Source officielle4ème chambre
DTA_2104386_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
- elle respecte scrupuleusement les prescriptions applicables à l'installation : * s'agissant des prescriptions relatives au retrait et à la désactivation des airbags : elle s'est équipée d'une machine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000772_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
S'il indique par ailleurs que l'emprise de l'OAP, qui prescrit une densité élevée de logements, est proche d'une entreprise agricole importante qui utilise des machines, il ne démontre pas les nuisances
Source officielle3ème chambre
DTA_2101849_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Elle produit un rapport d'information de la police municipale de Valréas en date du 18 septembre 2013 selon lequel le bâtiment en cause, délabré et vandalisé, n'abrite aucune machine et un constat d'huissier
Source officielle8ème chambre
DTA_2505871_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
B... fait valoir qu’il a travaillé depuis 2021, d’abord dans le secteur agricole, puis en 2023 et 2024, en qualité de conducteur de machine et que depuis le 1er décembre 2023, il est employé en qualité
Source officielle2ème chambre
DTA_2304278_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
La SARL Hydro-Tech, créée le 21 juin 2011, ayant pour activités déclarées celle de vente de déherbeuses à vapeur et de machines de traitement de l’eau à destination des collectivités locales ainsi que
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304441_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A fait valoir qu'il effectue, sans interruption depuis son arrivée en France il y a environ quatre ans, des missions d'intérim en qualité d'opérateur sur machine, sur des chantiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304604_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
accessoires de remuage, de groupe compact de dosage, de cuves d’assemblage, de compresseurs, de décapsuleurs dégorgeurs, d’étiqueteuses, d’ensemble de congélation, d’auto-laveuses, d’agitateurs, de machines
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301121_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
pose d'un tapis en caoutchouc accompagné d'un graissage général de la mécanique ; fermeture des ouvertures existante ; modification des modes de déplacement sur le site et restriction des accès des machines
Source officielle6ème chambre
DTA_2302828_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
bénéfice net est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : 1° Les frais généraux de toute nature, les dépenses de personnel et de main-d'œuvre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303006_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
nouvelle demande de régularisation au titre de son insertion professionnelle en faisant valoir ses emplois auprès de particuliers ainsi qu'une nouvelle promesse d'embauche en tant que piqueuse sur machine
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303051_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
, Mme C a déposé une nouvelle demande de régularisation au titre de l'insertion professionnelle en faisant valoir ses emplois sous CESU et une nouvelle promesse d'embauche, en tant que piqueuse sur machine
Source officielle6ème chambre
DTA_2303311_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
147 à A 322-171 du code du sport, cette activité sportive étant plus précisément régie par les dispositions des articles A. 322-165 à A. 322-171 du code du sport applicables aux séances de vol, aux machines
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301546_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
demande de permis de construire modificatif, que devait s'implanter en bordure de la voie un bâtiment annexe à la résidence, composé d'un local technique, d'un local à usage de laverie comprenant trois machines
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301641_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Aux termes de l'article U4.5 de ce même document : " Les structures techniques (édicules techniques, appareils de climatisation ou de traitement de l'air, antennes paraboliques, locaux techniques, machineries
Source officielle1ère chambre
DTA_2301872_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305188_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
sur la propriété des pétitionnaires était préexistante et ne leur occasionne aucun préjudice ; le risque de nuisances sonores résultant du système de filtration n'est absolument pas démontré ; la machinerie
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2608599_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Il soutient que dans le cadre de son activité de charpentier il a obtenu un financement qu’il comptait rembourser grâce à l’obtention de machines professionnelles en Pologne, que suite à son placement
Source officielle2ème chambre
DTA_2201249_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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