CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 019 résultats pour « Pierre LÉTÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2008380_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403996_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 22 avril 2024 sous le numéro 2403995 par laquelle M. A demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501449_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2300544_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Khater, vice-présidente, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225722_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de commerce ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400218_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Par un mémoire en défense récapitulatif enregistré le 14 février 2024, la commune de Mathieu maintient ses conclusions par les mêmes moyens Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401047_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2401700_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2316232_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2325580_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2522069_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2601050_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502696_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2512252_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507110_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M. A... pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2311392_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2505246_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502069_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal administratif a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503686_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503874_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle

Page 43 sur 151

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC80 résultats

Journal officiel
Créations

LETELLIER, Benjamin, Pierre, José

SIREN 514624394Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

15/02/2026

Voir →

Créations

LETETU, Steven, Daniel, Jean-Pierre

SIREN 999397979Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

13/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LETELLIER, Franz, Guy, Pierre

SIREN 835337866Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/01/2026

Voir →

Créations

PETIT, Stéphanie, Laurence, Marie-Pierre, LETELLIER

SIREN 990360604Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

25/09/2025

Voir →

Radiations

LETESSIER, Pierre, Thierry, Maxime, LETESSIER

SIREN 982577702Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

31/05/2025

Voir →