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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2210497_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De plus, ces soins ont parfois été rendus plus difficiles du fait de M. B..., qui a empêché l’accès de la chambre de sa mère aux aides-soignantes par la mise en place d’un verrou.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214083_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ses conditions de vie à Sanaa et ses activités professionnelles sont relatées en termes très généraux et parfois en contradiction avec la situation prévalant dans cette région.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2204910_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
De plus, le périmètre de marche n'est pas précisé, même s'il nécessite parfois des pauses, et il n'y a pas besoin d'accompagnement par une tierce personne pour les déplacements extérieurs.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204189_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
matérialisés par un rappel solennel à la loi " révélaient, d'une part, une absence de maitrise de soi de la part de l'intéressé et une incapacité à faire preuve du calme requis dans des situations parfois
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2207918_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Toutefois, les pièces versées au dossier ne permettent de corroborer ces allégations alors qu'au demeurant l'OFPRA a déclaré leur demande d'asile irrecevable en relevant au surplus le caractère parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208103_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
manière continue depuis le 13 avril 2021, a perçu un traitement supérieur à ses droits au titre du congé de maladie ordinaire en raison de la transmission tardive par ce dernier de ses arrêts de travail, parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2302389_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ainsi, le procès-verbal de constatation de plaintes pour nuisances sonores et atteinte à la salubrité et tranquillité publique relate des témoignages rapportés d'incidents parfois antérieurs de plusieurs
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506135_20250823
23 août 2025
23 août 2025
rue Foch, la rue Rosset, la place du Marché aux Fleurs, la rue Rosset, la rue Foch, la rue de l'Aiguillerie, la rue Draperie Rouge, la rue de l'Herberie, la rue Saint Guilhem, le boulevard du Jeu de Paume
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2404731_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
évoquée au cours de l'audience publique, que la représentation litigieuse pourrait se tenir dans une salle de spectacle sise à Saint-Brévin-les-Pins, commune dans laquelle il est constant que des heurts parfois
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2502085_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
euros, elle ne dispose d’aucun revenu et d’aucun soutien familial, devant donc faire appel à des connaissances pour l’aider à payer les factures de restauration scolaire de ses enfants qui ne peuvent parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2200731_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
consultation fixée au 8 févier 2019 et de ce qu'il était en attente d'une reprogrammation de rendez-vous médical sur lequel il ne pouvait intervenir, ce à quoi son supérieur lui a répondu que " il faut parfois
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2200892_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
sommes de 200 à 300 euros par mois, sans toutefois prouver la destination de ces virements, que les libellés qui sont manuscrits A D ne sauraient à eux-seuls en justifier quand bien même ils mentionnent parfois
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2201024_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
de la préfecture qu'il s'était séparé de la mère de l'enfant en septembre 2020 tandis que celle-ci a indiqué par un courriel du 4 mai 2022 qu'il ne lui apportait aucun soutien financier, mais venait parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105615_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En outre, il ressort également du rapport d'enquête administrative que Mme A, à qui ses collègues et les infirmiers ont rappelé les consignes, a répondu à plusieurs reprises qu'elle seule décidait, parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101448_20230214
14 février 2023
14 février 2023
D se borne à produire, dans la présente instance, une attestation de la mère de l'enfant du 9 mars 2021 par laquelle celle-ci certifie que le requérant lui " donne 200 euros parfois pour l'enfant ", l'ouverture
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2009641_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
litigieuse, globalement élogieuse, que le colonel C a conclu à une marge de progression en raison de ce que Mme B pouvait faire preuve de davantage de capacité d'écoute et qu'elle manifestait " une approche parfois
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2011461_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
lesquelles, d'une part, le client dispose de toute latitude pour définir son itinéraire et peut notamment faire des arrêts et, d'autre part, le tarif est totalement indépendant de la distance parcourue et parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2021248_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
2016, et les attestations produites à l'instance, dont certaines ne concernent pas ces faits de harcèlement ou ne concernent pas la requérante ou sont rédigées de manière identique et peu détaillées, parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2008584_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Or, et en dépit des éléments troublants et parfois contradictoires transmis par les parties, M.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2008659_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
d'habilité satisfaisantes, le logement est assez confortable avec des pièces de dimensions suffisantes et des dégagements de moyenne importance, les équipements usuels comprennent un cabinet de toilette, parfois
Source officiellePage 43 sur 151