CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 059 résultats pour « Toussain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2103825_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe, le 30 décembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401024_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402766_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403259_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402482_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402623_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2405860_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403842_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Bulit, conseiller, Mme B..., première-conseillère, Assistés de Mme Suner, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404127_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2407235_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2414718_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2415982_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2418382_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2409134_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2412526_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303329_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

champs du 1er novembre 2002 au 30 novembre 2003, au syndicat intercommunal d'assainissement collectif de l'agglomération de Montrichard (SIAAM) du 2 au 13 novembre 2005, à l'hôpital de Sainte-Maure-de-Touraine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400321_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2500301_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2600916_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2601545_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

A... saisit le tribunal d’un litige l’opposant à la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Berry-Touraine concernant un indu de prestations d’allocation de solidarité aux personnes âgées d’un montant de 5 124,42

Source officielle

Page 47 sur 253

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 530 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

GARAGE TOUSSAINT

SIREN 389872672GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

23/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Toussaint Immobilier

SIREN 130134067GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE

La Société a pour objet, directement ou indirectement, en France, au moyen de fonds propres et/ou de deniers d'emprunt : - La réalisation d'opérations immobilières ; - L'acquisition de terrains, de tous biens et/ou droits mobiliers et immobiliers, bâtis ou non bâtis ; - La construction de bâtiments à usage de bureaux et/ou d'habitation ; - La propriété, la location, la mise en valeur, l'entretien, l'exploitation, la réhabilitation, la transformation, l'aménagement, la gestion, l'administration d

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JP TOUSSAINT

SIREN 878404961GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIENS-DENTISTES - DR Yveline TOUSSAINT

SIREN 888414646GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TOUSSAINT ASSURANCES

SIREN 879020246GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

03/09/2026

Voir →