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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2301915_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Une sclérose en plaques lui a été diagnostiquée le 21 octobre 2015. Estimant qu’il s’agissait d’une conséquence de sa vaccination, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505173_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

E... a souffert a été diagnostiquée au centre hospitalier d’Arles seulement le 19 mai 2020 révèle une faute susceptible d’engager la responsabilité de l’établissement de soins, alors qu’il a présenté dès

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2215793_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

C B, né le 27 septembre 2004, pour lequel un syndrome de Prader-Willi a été diagnostiqué précocement, a subi, en raison d'une scoliose sévère, une arthrodèse le 26 juin 2019 à l'hôpital Trousseau à Paris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202753_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce n'est que le lendemain qu'elle a pu être prise en charge par le centre hospitalier de Pau où a été diagnostiqué, outre une fracture de 9° et 10° côtes gauches, une fracture de la rate grade 3 et un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205704_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

soit pratiqué ; - placée en oxygénothérapie, elle est devenue inconsciente, justifiant son transfert au CHU de Nice à l'initiative de son mari ; -placée en réanimation, pendant 4 jours, ont été diagnostiqués

Source officielle
TA

Juge unique 4ème chambre

DTA_2200953_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003150_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme C A, née le 13 novembre 1976 et diagnostiquée schizophrène en 2003, a été suivie par le centre médico psychologique de Lavelanet (Ariège), unité ambulatoire du pôle de psychiatrie du centre hospitalier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001843_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Après qu'ait été diagnostiquée une pneumopathie basale gauche avec fièvre persistante, traitée par une antibiothérapie, un traitement par remplissage intra-veineux en sérum physiologique à raison de 2

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105995_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

G, alors âgé de 30 ans, présente des douleurs aux genoux dues aux séquelles d'une maladie de croissance diagnostiquée à l'adolescence, le syndrome d'Osgood-Schlatter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2106403_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Les examens réalisés au centre hospitalier de Lannion ont permis de diagnostiquer un infarctus du myocarde.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102808_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

L'évolution défavorable de la cicatrice a généré une nécrose secondaire de celle-ci, diagnostiquée le 6 novembre 2014, qui nécessitera une nouvelle intervention chirurgicale le 10 décembre 2014.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205567_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

les prive de toutes ressources et implique qu'ils quittent l'hébergement mis à leur disposition ; ils ont un enfant âgé de trois ans et huit mois, qui souffre d'un trouble du spectre autistique diagnostiqué

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100649_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

consistant en l'absence de corps calleux ; - le suivi de la grossesse a été réalisé au centre hospitalier de Carpentras exclusivement par une sage-femme échographiste qui a commis une erreur de diagnostic

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TA

3ème Chambre

DTA_2100819_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il a développé un lymphome non hodgkinien, diagnostiqué en janvier 2008, qui a été reconnu imputable au service par un arrêté du 25 janvier 2017 et dont la date de consolidation a été arrêtée au 6 juin

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103299_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Il a été pris en charge au centre hospitalier de Versailles où a été diagnostiqué une lésion du ligament croisé antérieur ainsi qu'une lésion du ménisque interne de son genou droit.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103510_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Toutefois, la requérante ne précise pas quelle est la pathologie dont elle souffre et à quelle date celle-ci a été diagnostiquée, alors que le ministre des armées souligne que Mme A a achevé la formation

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TA

1ère Chambre

DTA_1700016_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un bilan radiologique ne semble pas avoir été établi, ou n'a pas été effectué dans les règles de l'art dès lors qu'il n'a pas permis de diagnostiquer une luxation cervicale.

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TA

Chambre 3

DTA_2300563_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Par ailleurs, il ne résulte pas de l’instruction qu’à la date de la décision litigieuse, B... avait été diagnostiqué comme présentant un handicap ou un trouble de la santé invalidant et que les services

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2524452_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Enfin, aux termes de l’article D. 115-3 du même code : « Les missions de diagnostic et de soins en milieu pénitentiaire et la coordination des actions de prévention et d'éducation pour la santé sont assurées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302416_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

E et Mme B, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens, et précise notamment que : * le diagnostic de dysorthographie est récent, mais les troubles dont souffre la fille de M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

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