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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201949_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A doit s'attacher à prendre parfois plus de temps à l'écoute de certains usagers, " quand bien même il est louable que ce sous-officier cherche à traiter du mieux possible une multiplicité de sollicitations
Source officielle4ème chambre
DTA_2204499_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
E fait valoir que l'accès à internet est très coûteux et parfois suspendu par les autorités au Tchad, et qu'il ne pourra donc pas suivre sa formation à distance dans son pays d'origine, cette circonstance
Source officielle11ème chambre
DTA_2203630_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
peine de quatre-vingt-dix jours-amende, il n'en demeure pas moins qu'il a commis plusieurs infractions pénales, notamment à la sécurité routière, qui ont fait l'objet de condamnations judiciaires, parfois
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2204235_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Alors que la société requérante se borne à soutenir que les écarts parfois présents entre les justificatifs de recettes présentés, lesquels sont notamment, ainsi qu'il vient d'être dit, incomplets, et
Source officielle11ème chambre
DTA_2208108_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
publics qui souligne la difficulté d'obtenir des rendez-vous dans trente préfectures pour déposer une demande de titre de séjour et, donc, la nécessité pour les demandeurs de réitérer leur démarche parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2202973_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Il indique par ailleurs que l'absence de restauration sur place et la faiblesse de ses ressources le contraignent à consommer de la nourriture ayant parfois dépassé la date limite de péremption.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2515293_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
accueil en hébergement ; Elle soutient que : - une proposition lui a été faite mais elle n’a eu aucun retour concernant celle-ci ; - dépourvue de logement alors qu’elle vient d’accoucher, elle est parfois
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502300_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Ni le contexte national et local évoqué par l'arrêté municipal du 28 février 2025 ni les troubles parfois anciens localisés à proximité du lycée en cause ne suffisent à établir la réalité et la gravité
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504475_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
médical indiquant qu'il a " une maladie chronique invalidante " qui a conduit à de multiples interventions chirurgicales et à alléguer qu'il serait logé en étage d'un immeuble dont l'ascenseur tombe parfois
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2600342_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
une activité de plombier, nécessitant des déplacements réguliers avec du matériel volumineux et spécifique, rendant nécessaire l’utilisation d’un véhicule personnel pour se rendre sur des chantiers parfois
Source officielle9ème chambre
DTA_2109233_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
missions à l'étranger pour le compte de la société Marine LNG, qui lui a versé des suppléments de rémunération afin de compenser la sujétion résultant de ses déplacements longue durée dans des pays parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200629_20240223
23 février 2024
23 février 2024
soutient que ces reproches n'ont jamais figuré dans ses fiches de notation, il ressort des pièces du dossier que sa fiche de notation pour 2020 lui a fixé notamment comme objectif de réajuster sa posture, parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2100504_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
état, sur la période couvrant la dernière période de prolongation, de ce qu'il manifestait un certain ascendant sur d'autres détenus placés à l'isolement, dont certains sont radicalisés, qu'il faisait parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2008676_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
a fait part de ses inquiétudes quant à une possible radicalisation de ce dernier, et ajoute que le requérant a, dès les premières semaines de service, adopté une assurance déplacée et des attitudes parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2005972_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
et l'affectation au service public ; - le mur de soutènement qu'il a fallu reconstruire est endommagé du fait de la chute d'un arbre dont l'entretien incombe à la commune et du fait de son usage, parfois
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2100967_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
brutale d'arrêter le traitement, à compter du 1er septembre 2019, de la gestion du budget d'intérêt régional a contraint la hiérarchie à une réorganisation du service ", que " son mode de communication parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002355_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
communiquées par Mme B qui décrivent la requérante comme n'étant " pas la personne la plus patiente et pédagogue qui soit " ou " une personne de caractère, avec son franc parlé " et qui indiquent qu'elle peut parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003276_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
garantie, ce risque n'est avéré qu'en cas de suspension sur les balcons et les façades au-dessus des portes ou porches des propriétés privées lorsqu'elles sont installées à une hauteur significative, parfois
Source officielle10ème chambre
DTA_1913441_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
voyages dès lors que son activité principale consiste en l'organisation d'événements, de réunions scientifiques et de cours spécialisés pour les médecins du monde entier et que ses clients sollicitent parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000550_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officiellePage 49 sur 151