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Ouest Industries, à la SMABTP, à la compagnie Generali Iard, à la société Girard Hervouet, à la société SMA, à la société Gallina SRL, à la société L’Auxiliaire, à la société Art-Dan, à la société Abeille

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Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404378_20250929

Administratif

29 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 octobre 2024, la société Verialis et la société Abeille IARD et Santé concluent s’en remettre à la décision du tribunal.

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Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2402597_20241112

Administratif

12 novembre 2024

Par un courrier enregistré le 4 juillet 2024, le conseil de la requérante confirme la mise en cause de la société Abeille Assurance (ancienne compagnie d'assurance de Mme D), laquelle a pris en charge

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Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2203599_20240214

Administratif

14 février 2024

Par un mémoire enregistré le 7 août 2023, la société Abeille Iard et santé, représentée par Me Poirson, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société Imeraj Etanchéité et

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Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2501410_20250905

Administratif

5 septembre 2025

Par suite, les conclusions présentées à cette fin par la société d'assurances Abeille Iard et Santé doivent être rejetées. O R D O N N E : Article 1er : M.

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Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2200212_20220921

Administratif

21 septembre 2022

Sur l'intervention volontaire de la compagnie d'assurances Abeille Iard : 4.

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Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306316_20231120

Administratif

20 novembre 2023

enregistrée le 16 novembre 2023, la société GCC, représentée par Me Eugénie Ressie, demande l'extension de l'expertise à la société GTVS et son assureur L'Auxiliaire, à la société DLZ et son assureur Abeille

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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2100995_20230227

Administratif

27 février 2023

A B à la SMABTP, à la société Arobase.net, à la société Ronzat, à la SA Abeille Iard et santé ainsi qu'à la société Protect ; - mis hors de cause la société Axelliance créative solutions aux droits de

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Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2501879_20250516

Administratif

16 mai 2025

Par un mémoire enregistré, 28 mars 2025, la société anonyme (SA) Abeille Iard et Santé, représentée par Me Boudailliez, avocate, conclut à ce qu'il soit donné acte de ce qu'elle formule protestations et

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503815_20251110

Administratif

10 novembre 2025

Article 4 : L’expertise aura lieu en présence de la commune de Saint-Théodorit, la société Abeille assurances, la SAS Reboul, la SMABTP et la SARL Tristan Schebat architecte.

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1ère Chambre

DTA_2202638_20241105

Administratif

5 novembre 2024

demande de permis de construire portant sur la réalisation d'un abri agricole, d'une surface de plancher de 25,82 m², aux fins de stockage de matériels ainsi que d'un atelier destiné à l'élevage d'abeilles

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Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505447_20260507

Administratif

7 mai 2026

et la société Sitelec, représentées par Me Friede, concluent au rejet de certains chefs de mission, que la mission expertale soit complétée selon leurs indications, à l’appel en cause des sociétés Abeille

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2200136_20220829

Administratif

29 août 2022

La procédure a régulièrement été communiquée à la société Eiffage Route Méditerranée, à la compagnie Abeille assurance et à la société SMABTP.

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2ème Chambre

DTA_2102945_20230621

Administratif

21 juin 2023

J, et la société GAEC des Abeilles de l'Engranne est rejetée. Article 2 : M. D, M. I, M. H, Mme E, M.

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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2100995_20220912

Administratif

12 septembre 2022

B C à la SMABTP, à la société Arobase.net, à la société Ronzat, à la SA Abeille Iard et santé ainsi qu'à la société Protect ; - mis hors de cause la société Axelliance créative solutions aux droits de

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2100191_20240326

Administratif

26 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2021 et le 15 septembre 2021, Mme B E épouse A, et Mme C D, épouse E, représentées par la SELARL Abeille et associés

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Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402410_20250124

Administratif

24 janvier 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 22 novembre 2024, la société Abeille Iard, représentée par Me Assor, demande au tribunal, d'une part, de prendre acte de ce qu'elle formule les protestations et

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Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2504636_20260428

Administratif

28 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 août 2025, la société Abeille IARD et santé, représentée par Me Assaraf-Dolques, conclut que l’expertise, dont elle demande que les termes et le périmètre soient

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Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302702_20240918

Administratif

18 septembre 2024

Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, la société Aviva Assurances, devenue Abeille IARD et Santé, représentée par Me Poirson, demande au juge des référés de lui donner acte de ce que, sans reconnaissance

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Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2200541_20220712

Administratif

12 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 25 mars 2022, la société Aviva, devenue Abeille Iard et santé, en sa qualité d'assureur de la société ATB Elec représentée M.

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