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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2203616_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C A F et Christopher A G, qu'il présente comme ses enfants. La demande de visa de long séjour présentée pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303017_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
C F, demeurant au 9 venelle Saint Christophe à Sierck-les-Bains ainsi que de MM. Gérald H et Christophe D, demeurant 5 venelle des Poids à Sierck-les-Bains.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205230_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Freddy Defebvin, Jean-Pierre Duriez, Denis Blondel, Christophe Delebarre et Mmes F C et Audrey Deneuville qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000851_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
à Ecole Valentin ; - dès lors que l'enseigne City Car possède déjà un agrément pour les autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) depuis le 11 février 2019 pour son établissement situé 15 rue Saint-Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300591_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202720_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal administratif a désigné M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301419_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001510_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107706_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Christophe et Johan D une indemnité de 20 000 euros chacun en réparation de leur préjudice moral. Les sommes ont été respectivement versées les 4 et 12 mars 2019.
Source officielleChambre 2
DTA_2302507_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Elle soutient que : - le centre hospitalier de Pont-à-Mousson a commis une faute en plaçant son mari au sein de l’EHPAD Notre Chaumière du centre hospitalier de Pompey-Lay-Saint-Christophe le 28 juillet
Source officielle2ème chambre
DTA_2401063_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202333_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
sur un situé 10-13 lieu-dit La Grande Pièce.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001152_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300491_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509051_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502576_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Eoliennes d’Aunis 4 pour son projet d'installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire des communes d'Aigrefeuille d'Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304223_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 3 juin 2024, la SCI Le Pied Conil déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème chambre
DTA_2108794_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500192_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Franck Christophe, premier conseiller, pour statuer en matière de référés.
Source officiellePrésident 6 : M. GIRAUD - R. 222-13
DTA_2308717_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
requête enregistrée le 19 juin 2023, le préfet de Maine-et-Loire demande au tribunal de procéder à la rectification du procès-verbal des opérations électorales organisées dans la commune de Saint-Christophe-du-Bois
Source officiellePage 5 sur 297
Pieczynski, Christophe Charles
08/11/2024
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PIECZYNSKI, Christophe Charles
01/08/2024
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BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice
29/05/2024
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PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe
26/03/2024
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MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier
30/09/2023
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