CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 146 résultats pour « David Copie »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2209117_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2213557_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207621_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2312721_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Les sociétés Les Salons du Sud, Them-Atik, Jean-Luc David, Dream Foot et Quai de la Pie, ainsi que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403766_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2315225_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Copie en sera adressée au directeur de la maison d’arrêt d’Osny.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316547_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 298 sise 4 Place Neptune à Saint-Nazaire (44600), copropriété du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Ker David

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101394_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

La requête a été communiquée à la SARL Vieira David et à L'EARL de la Source qui n'ont pas produit de mémoires en défense.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200576_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

David ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2517413_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A..., représenté par Me David, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405235_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Article 2 : L'Etat versera à Me David-Bellouard une somme de 1 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2501320_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me David de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2604599_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

E..., représentés par Me David, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101394_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre ces dépens à la charge de la société Vieira David. Sur les frais d'instance : 8.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200343_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

l'Etat le versement à Me David de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204364_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

David.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2401809_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2302658_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

David Hélayel, conseiller, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200033_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

La société Maison Camp David demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2215348_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me David de la somme de 1 000 euros.

Source officielle

Page 5 sur 108

← PrécédentSuivant →