Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de M. B.

Jean-Louis Demarquez , experts, aux fins de mener une expertise aux fins de déterminer si des erreurs, manquements, maladresses ou négligences ont été commises par le centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins

, enlèvement ou séquestration le 15 février 2004 à Marmande et menace de délit contre les personnes faite sous condition, le 15 février 2004 à Marmande.

demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 par lequel le préfet des Yvelines a prononcé la fermeture administrative pour une durée de six mois de l'établissement qu'elle exploite rue des marchands

521-3 du code de justice administrative : 1) D'ordonner l'expulsion de Madame B C et de tous occupants de son chef, occupant sans droit ni titre du logement de fonction sis Centre Nautique du Port Marchand

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé C. ABSOLON Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Marchand L’assesseure la plus ancienne, A. Ghazi Fakhr Le président-rapporteur, A. MARCHAND L’assesseure la plus ancienne, M. C... Le président-rapporteur, A.

Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2026, la commune de la Turballe, représentée par Me Marchand, conclut aux mêmes fins en portant à la connaissance du tribunal qu’une révision allégée du plan local

Marchand ; - les conclusions de M. Blondel ; - les observations de la représentante du préfet du Calvados ; - et les observations de M. E.

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

C A demande au tribunal d'annuler la décision du 3 août 2021 par laquelle le jury d'examen du titre professionnel de manager d'unité marchande a estimé que ses compétences professionnelles étaient partiellement

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.