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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2000353_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet 2018 organisé par la commune de Saint-Gervais d'Auvergne, Mme B a été blessée au mollet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513216_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

suivis médicaux dont elle et ses enfants bénéficient en France ; il lui est impossible de voyager avec son fils de moins de trois ans alors que ce dernier a souffert d'une brûlure au second degré au mollet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005430_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

D'une part, le 17 avril 2020 le chien Etho appartenant aux requérants a mordu une promeneuse au mollet, occasionnant une blessure grave ayant nécessité une quarantaine de points de suture, alors qu'il

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2300302_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

A... présentait, quant à lui, des traces de griffures ensanglantées sur le tibia et le mollet gauches.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000850_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Les suites opératoires sont marquées par la persistance des douleurs, principalement au mollet droit. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204401_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A a été recruté en qualité agent contractuel par les établissements d'hébergements pour personnes âgées dépendantes " Prats de Mollo " et " Nostra Casa " de Saint-Laurent de Cerdans et occupait, jusqu'à

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205232_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

limitation douloureuse de la mobilité de la hanche gauche avec palpation très douloureuse notamment au niveau inguinal et à la face latérale de la hanche et qu'il présente une absence d'amyotrophie des mollets

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1909442_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

2008, le conseil municipal de Lille a accordé à la société L'Inca une subvention à l'amélioration de l'habitat d'un montant de 27 488 euros en vue de réhabiliter un immeuble situé 40-42 rue des Trois Molettes

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2406009_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

comme indiqué par le rhumatologue dans le certificat médical du 18 août 2023 ; il s’agit essentiellement de douleurs neuropathiques de la fesse et de la cuisse gauches et de crampes douloureuses du mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207582_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

a reçu deux injections vaccinales Pfizer contre la Covid-19 le 25 mai 2021 et le 6 juillet 2021 ; - dès la première injection, des crampes d'une particulière intensité sont apparues au niveau des mollets

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004335_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B est propriétaire des parcelles cadastrées section 127 A n°84, 1021 et 1022, situées dans le lieu-dit Champs Mollets - Grésin, à Saint-Génix-les-Villages.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2127647_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

B A, représenté par Me Morlot Dehan, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 5 août 2021 par laquelle la commission de recours de l'invalidité a rejeté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2206788_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

une intervention chirurgicale consistant en l'ablation thermique endoveineuse de sa grande saphène droite (varice) ; -elle a gardé des séquelles du geste chirurgical et a souffert de gonflement des mollets

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301445_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

aggravée après un accident de travail survenu le 4 janvier 2016 ; - elle a été victime d’un accident vasculaire cérébral, occasionnant une baisse d’acuité de l’œil droit, des vertiges, des douleurs aux mollets

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2424349_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A..., représenté par Me Morlot-Dehan, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le président de l’université Paris-Cité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508610_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

déclaration d’infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine et ordonnant la mise à mort de tous les bovins lui appartenant détenus dans l’unité épidémiologique de bovins sise Can Couymet à Prats de Mollo

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006883_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Les suites opératoires ont cependant été marquées par la survenance de douleurs au niveau du mollet droit associées à une diminution de la sensibilité de la voûte plantaire, révélant un syndrome des loges

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201672_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

A, adjoint technique territorial de 1ère classe relevant des effectifs du département de Vaucluse, a été victime, le 19 novembre 2020, d'une chute sur son lieu de travail entraînant des douleurs au mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202502_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 et 19 juillet 2022, la commune de Montargis (Loiret), représentée par la SELARL Piastra - Mollet - Prévert, demande au juge

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403377_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Elle présente en outre des douleurs au mollet gauche, une spasticité du triceps sural gauche ainsi qu’une raideur des ischiojambiers.

Source officielle

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