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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2000353_20230309
9 mars 2023
A l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet 2018 organisé par la commune de Saint-Gervais d'Auvergne, Mme B a été blessée au mollet.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513216_20250730
30 juillet 2025
suivis médicaux dont elle et ses enfants bénéficient en France ; il lui est impossible de voyager avec son fils de moins de trois ans alors que ce dernier a souffert d'une brûlure au second degré au mollet
5ème Chambre
DTA_2005430_20230321
21 mars 2023
D'une part, le 17 avril 2020 le chien Etho appartenant aux requérants a mordu une promeneuse au mollet, occasionnant une blessure grave ayant nécessité une quarantaine de points de suture, alors qu'il
Chambre 3
DTA_2300302_20260504
4 mai 2026
A... présentait, quant à lui, des traces de griffures ensanglantées sur le tibia et le mollet gauches.
1ère chambre
DTA_2000850_20250131
31 janvier 2025
Les suites opératoires sont marquées par la persistance des douleurs, principalement au mollet droit. M.
2ème chambre
DTA_2204401_20250225
25 février 2025
A a été recruté en qualité agent contractuel par les établissements d'hébergements pour personnes âgées dépendantes " Prats de Mollo " et " Nostra Casa " de Saint-Laurent de Cerdans et occupait, jusqu'à
7ème chambre
DTA_2205232_20250207
7 février 2025
limitation douloureuse de la mobilité de la hanche gauche avec palpation très douloureuse notamment au niveau inguinal et à la face latérale de la hanche et qu'il présente une absence d'amyotrophie des mollets
DTA_1909442_20220929
29 septembre 2022
2008, le conseil municipal de Lille a accordé à la société L'Inca une subvention à l'amélioration de l'habitat d'un montant de 27 488 euros en vue de réhabiliter un immeuble situé 40-42 rue des Trois Molettes
11ème chambre, JU
DTA_2406009_20251216
16 décembre 2025
comme indiqué par le rhumatologue dans le certificat médical du 18 août 2023 ; il s’agit essentiellement de douleurs neuropathiques de la fesse et de la cuisse gauches et de crampes douloureuses du mollet
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2207582_20221220
20 décembre 2022
a reçu deux injections vaccinales Pfizer contre la Covid-19 le 25 mai 2021 et le 6 juillet 2021 ; - dès la première injection, des crampes d'une particulière intensité sont apparues au niveau des mollets
DTA_2004335_20231003
3 octobre 2023
B est propriétaire des parcelles cadastrées section 127 A n°84, 1021 et 1022, situées dans le lieu-dit Champs Mollets - Grésin, à Saint-Génix-les-Villages.
5e Section - 3e Chambre
DTA_2127647_20240313
13 mars 2024
B A, représenté par Me Morlot Dehan, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 5 août 2021 par laquelle la commission de recours de l'invalidité a rejeté
DTA_2206788_20221213
13 décembre 2022
une intervention chirurgicale consistant en l'ablation thermique endoveineuse de sa grande saphène droite (varice) ; -elle a gardé des séquelles du geste chirurgical et a souffert de gonflement des mollets
5ème chambre
DTA_2301445_20250624
24 juin 2025
aggravée après un accident de travail survenu le 4 janvier 2016 ; - elle a été victime d’un accident vasculaire cérébral, occasionnant une baisse d’acuité de l’œil droit, des vertiges, des douleurs aux mollets
1re Section - 1re Chambre
DTA_2424349_20260128
28 janvier 2026
A..., représenté par Me Morlot-Dehan, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le président de l’université Paris-Cité
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508610_20251222
22 décembre 2025
déclaration d’infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine et ordonnant la mise à mort de tous les bovins lui appartenant détenus dans l’unité épidémiologique de bovins sise Can Couymet à Prats de Mollo
6ème chambre
DTA_2006883_20231129
29 novembre 2023
Les suites opératoires ont cependant été marquées par la survenance de douleurs au niveau du mollet droit associées à une diminution de la sensibilité de la voûte plantaire, révélant un syndrome des loges
DTA_2201672_20250313
13 mars 2025
A, adjoint technique territorial de 1ère classe relevant des effectifs du département de Vaucluse, a été victime, le 19 novembre 2020, d'une chute sur son lieu de travail entraînant des douleurs au mollet
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202502_20221206
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 et 19 juillet 2022, la commune de Montargis (Loiret), représentée par la SELARL Piastra - Mollet - Prévert, demande au juge
CH 1 JU
DTA_2403377_20251119
19 novembre 2025
Elle présente en outre des douleurs au mollet gauche, une spasticité du triceps sural gauche ainsi qu’une raideur des ischiojambiers.
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