virage, qui s'effectue à un croisement équipé d'un feu tricolore, est qualifié de " serré " par l'huissier dans son procès-verbal eu égard aux dimensions de l'engin par rapport à la configuration du carrefour

A est propriétaire d'une maison à usage d'habitation située le long de la route départementale n°10, à l'entrée de la commune d'Epiniac (Ille-et-Vilaine), au bord d'un carrefour.

L'administration rappelle sans être contestée sur ce point qu'un ouvrage intitulé " Dieudonné, entretien avec Mohamed E, frère de C E " a été publié au cours du mois novembre 2024 démontrant ainsi la fascination

été déduite en charge par la société, cette somme ne peut être regardée comme distribuée ; les charges Château de Villiers et Grand hôtel de Bordeaux ont été engagées pour des retraites de l'artiste Dieudonné

foncière sur les propriétés bâties et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2023 et 2024 à raison de l’hypermarché exploité sous l’enseigne « Carrefour

A indique que la situation de violences aveugles qui sévit en Haïti, notamment dans la ville de Carrefour dont il est originaire, est un évènement postérieur à son entrée en France de plus de quatre-vingt-dix

Il résulte de l'instruction que la SAS Supermarché Lambert exploite un supermarché à l'enseigne Carrefour Market, sur le territoire de la commune de Saint-Julien-en-Genevois au 5, rue Amédée VIII de Savoie

Il exerçait en dernier lieu en qualité d’employé commercial dans un magasin exploité sous l’enseigne Carrefour City mais a été licencié le 12 janvier 2024 en raison de l’irrégularité de sa situation administrative

Elle soutient que/ le bâtiment situé rue de la Libération se trouve à proximité d’un carrefour central de la commune et présente un danger pour les habitations voisines et que l’état actuel de la toiture

surface commerciale projetée avec un magasin existant d'une surface de 4 000 m2, lesdits commerces bénéficiant d'aménagements communs pour l'accès de leur clientèle respective, en l'occurrence un carrefour

acquitté des obligations que lui faisait l’article 3 de ce permis, et aux termes duquel le lotisseur devait « satisfaire aux exigences du Conseil Général concernant la vérification de la capacité du carrefour

Ils soutiennent que : - lors des travaux d'aménagement du boulevard Bobby Sands et du carrefour, un empiètement de leur propriété a été opéré par l'entreprise intervenante ; - un projet de bornage

toujours vécu avec elle ; aucun retard ne peut leur être opposé dans le délai de dépôt des demandes de visas, que la situation de particulière insécurité qui règne à Haïti, et plus particulièrement à Carrefour

Enfin, pour l'année 2021-2022, il produit un contrat de professionnalisation conclu avec la société Carrefour Hypermarché, en qualité d'équipier de vente, couvrant la période du 15 février 2021 au 14 février

2021 évolue à la baisse, d’autre part, que la centralisation du client Amazon a généré la perte d’1,1 millions d’euros et, enfin, que la prévision de croissance est compromise par la perte du client Carrefour

Mme C B, ressortissante haïtienne née le 2 avril 1982 à Carrefour (Haïti), a sollicité son admission exceptionnelle au séjour dans le cadre de l'injonction de réexamen prononcée par le jugement du tribunal

Si la requérante justifie d'une convention de formation par apprentissage en tant qu'employée polyvalente du commerce et de la distribution au Carrefour city Saint Julien à Rouen du 2 mai 2022 au 31 janvier

A B, ressortissante nigériane, née le 8 mars 1990, est entrée sur le territoire français, via l'Italie, le 3 novembre 2022 vers 9 heures 50 et a été interpellée au point de passage autorisé Sospel Carrefour

B A, ressortissant haïtien né le 11 août 1999 à Carrefour (Haïti), est entré irrégulièrement sur le territoire français le 26 novembre 2018, selon ses déclarations.

Par ailleurs il s'est rendu coupable, par le passé, de nombreuses infractions au code de la route comme, par exemple, refus de priorité à un carrefour à sens giratoire le 1er septembre 2020, non-respect