Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2005447_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
D H, qui était à la fois le directeur de la thèse litigieuse et le directeur de l'école doctorale ; - les collaborations scientifiques entre enseignants chercheurs sont nombreuses et ne peuvent, en elles-mêmes
Source officielle1ère chambre
DTA_2100195_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
procès-verbal du conseil de discipline, du procès-verbal d'audition du lieutenant A et d'un compte-rendu du 7 septembre 2020, qu'il l'a menacé d'envoyer " la garde " contre lui et l'a qualifié de " collabo
Source officielle6ème chambre
DTA_2008200_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
De même, si le requérant soutient avoir été confronté à un refus de collaboration de la part de ses collègues et de manœuvres de mises à l'écart, ces allégations ne sont pas étayées par des pièces de tiers
Source officielle3ème chambre
DTA_2003081_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
selon laquelle la clause d'intéressement a pour objet de l'inciter à collaborer avec sa cliente pour atteindre des objectifs d'économie d'énergie, en vue d'un partage des bénéfices issus d'une telle collaboration
Source officielle8ème Chambre
DTA_1901079_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
commerciale et d'investissement, la prise en charge de la gestion comptable et administrative particulièrement pour les filiales et sous-filiales françaises de la bénéficiaire, le cas échéant en collaboration
Source officielle2ème chambre
DTA_1901338_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
en 2018, les subventions de 200 000 euros et 250 000 euros, ainsi que l'intérêt que présente " la réalisation du centre culturel ", laquelle " est destinée à promouvoir la culture comorienne en collaboration
Source officielle5ème chambre
DTA_1905593_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Un esprit d'équipe à élargir est noté en vue de plus de collaboration au sein du service et avec les services partenaires.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202353_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A B, représenté par Me Collado, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleChambre 1
DTA_2201821_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
commerciales et que la comparaison avec l'entreprises " Centre France Evènements " ne peut être retenue, l'association Monev ne conteste pas sérieusement que les manifestations qu'elle organise seule ou en collaboration
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101000_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2022, l'établissement public de santé mentale de la Guadeloupe, représenté par Me Albina Collidor, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme B lui
Source officielle2ème chambre
DTA_2102774_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le maintien de l'agent en cause à l'issue de son contrat à durée déterminée initial, s'il traduit la commune intention des parties de poursuivre leur collaboration, a seulement pour effet de donner naissance
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2206953_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
sexuels qu'elle aurait subis alors qu'elle vivait avec son mari, lieutenant chef dans l'armée congolaise, dans le nord Kivu en République Démocratique du Congo et qu'elle aurait été accusée à tort de collaboration
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100727_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
établi par l'inspectrice mentionne que " Mme E qui d'une part a maintenu en place une table qui bloquait l'accès et d'autre part a interpellé [l'inspectrice] en ces termes et à plusieurs reprises : " collabo
Source officielle4ème Chambre
DTA_1812064_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Par un avenant à la lettre de mission signé en mars 2016, la période de collaboration des parties a été étendue jusqu'au mois de septembre 2016, à raison d'un à deux jours par semaine d'intervention.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002851_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
du 6 novembre 2015 prescrivant l'élaboration du PLUi de Grenoble Alpes Métropole, définissant les objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable et arrêtant les modalités de collaboration
Source officielle3ème chambre
DTA_2104244_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
prise en compte de frais de participation à des salons professionnels, d'un montant total de 17 217 euros, il ne résulte pas de l'instruction que ces dépenses, qui ne concernent pas des congrès ou colloques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104530_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
différentes missions au profit de la Force de Protection des Nations Unies en qualité d'auxiliaire civil, auprès des forces françaises et espagnoles de maintien de la paix ", et en précisant que cette collaboration
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309177_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A..., là au fait que le stage a été élaboré en collaboration avec ce dernier, là sur l’imprudence de la victime, là à une absence de formation adéquate à l’exercice de la fonction de chef du bureau Formation
Source officielle1ère chambre
DTA_2401310_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Si l'administration se fonde également sur des éléments tirés du comportement du contribuable pendant la vérification, tels que son défaut de collaboration, la mention d'un tel motif, qui ne peut en lui-même
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403095_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
évènements organisés ; les stipulations générales du contrat de bail invoquées prévoient également que le locataire doit développer une clientèle extérieure au centre culturel ; les évènements de collaboration
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