Elle soutient que sa chute lui a occasionné une contusion du genou gauche, nécessitant la pose d'une attelle et d'une ITT de deux jours.

Elle expose que : -au moins depuis le 16 août 2023, plusieurs personnes se sont installées, sans autorisation, et la présence de 25 caravanes non attelées a été constatée, sur le terrain de rugby du

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2020, Mme B D, représentée par Me Attali, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de

Le 30 juin 2020, le Dr C, son médecin traitant, lui a prescrit un arrêt de travail de quinze jours et une immobilisation du genou gauche par attelle.

2021 à 22 heures 30, une patrouille de policiers a constaté que des clients patientaient à l'extérieur de l'établissement O 26 pour retirer leurs commandes à emporter et que des personnes étaient attablées

Il lui a alors été prescrit une immobilisation par une attelle amovible, un traitement antalgique, et il lui était recommandé de consulter son médecin traitant si les symptômes persistaient après deux

demande visa de long séjour en qualité de salarié auprès de l'autorité consulaire française à Istanbul en se prévalant d'une autorisation de travail pour un contrat à durée indéterminée au sein de la SARL Atlas

Il résulte du port d'une attelle, puis de l'amputation partielle du majeur. Il pourra être provisoirement réparé par une somme de 240 euros. - Déficit fonctionnel permanent : 7.

hospitalisée en raison d'une dysphagie et d'une perte de poids importante, puis transférée dans un centre spécialisé au sein duquel elle a été victime d'une brutale diplopie puis de l'apparition d'une ataxie

l'instruction que l'état de santé de Mme C est caractérisée par une sciatique hyperalgique récidivantes sur hernie discale déjà opérée avec déficit du releveur du pied partiel nécessitant un recours à une attelle

Le certificat en date du 17 mars 2021 établit notamment que F a besoin d'une attelle et d'une coque afin de l'aider à marcher et à ne pas chuter.

S'il fait valoir qu'il a pu obtenir un emploi dans le " domaine de la cuisine " dès son arrivée en France et qu'il a ensuite signé un contrat de travail avec la société Atlas Sud le 19 juin 2023 en qualité

Par un rapport administratif, établi le 19 août 2024 par deux agents assermentés de la police municipale de Toulouse, il a été constaté, à cette date, la présence illicite de 28 caravanes non attelées

C, assisté de El Attar Sofi, interprète en langue arabe, - et les observations de Me Tomasi, avocat de la préfète de la Savoie.

méconnaît les dispositions de l'article L. 121-16 du code de l'urbanisme ; - il est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation au regard des dispositions de l'article R. 111-2 du même code et de l'Atlas

Marseille afin d'avoir accès aux enregistrements réalisés par le système de vidéoprotection mis en œuvre par la commune, enregistrés le 6 avril 2023 entre 9 heures et 9 heures 15 alors qu'il était attablé

Ce permis prévoyait la conservation d'un cèdre bleu de l'Atlas et d'un cèdre du Liban situés sur le terrain d'assiette du projet.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier 2022 et 2 mai 2023, Mme B H épouse I, représentée par Me Attal-Galy, demande au tribunal dans le dernier état de ses

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025.