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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2302035_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Mestre, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302100_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102921_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100963_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public, - et les observations de M. C.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203418_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203255_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300736_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102616_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102618_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2500552_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Elle soutient que l'immeuble situé Mas Beaucourt - route départementale 442, section cadastrée AL 209 à Garons (30128) et appartenant à Mme C D épouse B et à M.

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2304213_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300947_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303502_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Basili, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300770_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. La rapporteure, Signé P.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102820_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101696_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003958_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public ; - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003960_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public ; - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100639_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public ; - les observations de MM.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102580_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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