Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. Le rapporteur, A.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le président rapporteur, J-P.

Il résulte de l'instruction que par une décision du 14 décembre 2022, le proviseur du lycée Jean Jaurès de Reims, qui abrite le centre académique de mutualisation des paies, a refusé de verser à Mme B

D C, domicilié 261 bis avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), est désigné comme expert avec pour mission, après avoir pris contact avec la commune de Civrieux d'Azergues et le propriétaire : - d'examiner

la décharge de la cotisation de taxe d'habitation qui lui a été assignée dans les rôles de la commune de Saint-Malo au titre de l'année 2022 à raison de l'occupation d'un local situé 3 avenue Jean Jaurès

l'association IDCommunes, demande au tribunal d'annuler les délibérations 24/036 et 24/037 du conseil municipal de Houilles du 2 avril 2024 relatives à la cession amiable du bien sis 106 boulevard Jean Jaurès

excessivement générale et absolue dès lors qu'elle ne s'applique s'agissant des vélos que, outre la plateforme du tramway, sur un tronçon compris entre les rues du Commerce et Colbert et jusqu'à la place Jean Jaurès

D B, résident à Fresnes (Val-de-Marne), 101 boulevard Jean Jaurès, a déposé des plaintes auprès des commissariats de l'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne) ou de Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine) en raison de

Lautréamont, de l'Arrouza, León Blum, Alfred Sauvy, Anne Veaute, Toulouse-Lautrec, le Sidobre, docteur A B, Marie-Antoinette Riess et Antoine Bourdelle, des lycées polyvalents Joseph Gallieni, Jean Jaurès

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Debrion, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Bader-Koza, présidente du tribunal, - Mme Jaffré, première conseillère, - M. Debrion, premier conseiller.

O R D O N N E Article 1er : Mme B A demeurant 19 rue Jean Jaurès à Ay (51160) est désignée en qualité d'expert.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé C.

O R D O N N E Article 1er : Mme D C, demeurant 19 rue Jean Jaurès à Aÿ-Champagne (51160) est désigné en qualité d'expert.

Marias, premier conseiller, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. Le rapporteur, H. Marias Le président, E.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2025. Le rapporteur, M. Marias Le président, M.

Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 22 janvier 2026.

d’annuler l'arrêté n° 23/2285 du 24 novembre 2023 par lequel la maire de la commune de Montgeron les a mis en demeure d’évacuer sous 48 heures la parcelle cadastrée AY n°19 située au 56 avenue Jean Jaurès

A C pour la construction d'une maison à usage d'habitation situé 54 rue Jean Jaurès à Fleury-les-Aubrais (Loiret), ainsi que les décisions du 21 décembre 2020 et du 21 octobre 2020 par lesquelles la

Il ressort des pièces du dossier que le pli recommandé contenant la décision " 48 SI " attaquée a été expédié à l'adresse de Mme B, 262 B boulevard Jean Jaurès à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine),