Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023. Le président-rapporteur, C.

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2023. Le président-rapporteur, C.

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023. Le président-rapporteur, C.

B soutient que : - la décision de l'ANTS rejetant sa demande par mail est insuffisamment motivée ; - il n'a reçu aucune réponse de la part du préfet de la Loire-Atlantique sur sa demande ; - à la

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Gauthier Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023. Le président-rapporteur, C.

refusé le remboursement par l'Etat de la somme de 1 520 euros au titre des dépenses électorales engagées lors de l'élection départementale générale des 20 juin 2021 et 27 juin 2021 pour le canton de Marle

A B en qualité d'expert en vue de déterminer les désordres affectant le collège Jacques Prévert à Marle et les moyens d'y remédier.

mentionnées au recto de l'avis de rétention de permis réalisé au moment des faits qu'il n'a pas reçu de notification de suspension de permis dans les 120 heures prévues, que ce soit directement ou par e-mail

Par mail du 5 janvier 2024 de son conseil, le requérant a informé l'EMS de ce qu'il se présenterait le lundi 8 janvier au conservatoire pour reprendre ses fonctions.

Délibéré après l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Délibéré après audience à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente ; Me Van Maele, première conseillère ; Mme Caro, première conseillère.

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

-5 du code de justice administrative, sa demande de renouvellement de titre est devenue une première demande de titre de séjour, dont le dépôt s'effectue par une prise de rendez-vous sur une adresse mail

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les litiges listés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

15h00 à 3h00, du 5 juillet au 2 septembre 2024, sauf dans le cadre des manifestations organisées par la commune et lors des foires et marchés, sur l’avenue Roland Garros, la place de l’aviation, le mail

A portant la mention " salarié ", le préfet a retenu les circonstances que, par mail du 8 mars 2024, les services de la main d'œuvre étrangère lui avaient indiqué que la demande d'autorisation de travail

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Capogna, conseillère.

délimités par les rues et avenues suivantes : d'une part (article 3) : à l'ouest par la rocade Ouest (RN136), au nord par la route de Vezin, à l'est par la rue de Saint-Brieuc, la rue Louis Guilloux, le mail