CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 099 résultats pour « Nathan-Rouch »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403918_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Par deux mémoires enregistrés les 27 février et 17 juin 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, le centre hospitalier Gérard Marchant représenté par Me Sérée de Roch conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507591_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Rocher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508294_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Rocher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508336_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Rocher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508475_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Rocher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502022_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Rocher lr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501683_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Rocher lr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501740_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Rocher lr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2501800_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

A pour une durée de dix mois est fondé sur la circonstance que l'intéressé a fait l'objet le 14 février 2025 à 15 heures 20 sur la commune de Saint-André-la-Roche d'une mesure de rétention de son permis

Source officielle
TA

Vice-président de la 2 ème chambre

DTA_2106286_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

foncière sur les propriétés bâties qui a été assignée à son foyer fiscal dans les rôles de la commune de Ploemeur (56) au titre de l'année 2021 à raison de la propriété d'un immeuble situé 33 Lann Er Roch

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2205641_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Rocher lr

Source officielle
TA

3ème chambre - JU

DTA_2402349_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A la suite d’une infraction commise le 14 juin 2024 à La-Roche-sur-Yon, le ministre de l’intérieur a retiré deux points sur le permis de conduire de M. A.... Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303157_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Rocher N°2303157

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303192_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Rocher lr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2301887_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

portant rejet de la demande de permis de construire qu'elle a présentée pour la démolition d'une construction existante et la construction de sept maisons individuelles sur un terrain situé rue de la Roche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304188_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Rocher lr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300498_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

A B, représenté par Me de La Roche, demande au juge des référés : 1°) d'annuler, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la décision du 30 janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300530_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

A B, représenté par Me de La Roche, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 janvier 2023 par laquelle le directeur du centre de détention de Saint-Mihiel l'a placé à l'isolement pour une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206402_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Rocher lr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2207444_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays à destination duquel il pourra être reconduit d'office à l'expiration de ce délai, et l'a obligé à se présenter au commissariat de la Roche-sur-Yon

Source officielle

Page 63 sur 255

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROUCHÉ, Nathan

SIREN 947715330Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

03/10/2025

Voir →

Radiations

DANAN ROUCH, Théo, Nathan, DANAN ROUCH

SIREN 942073875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/04/2025

Voir →

Créations

DANAN ROUCH, Théo, Nathan

SIREN 942073875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

20/03/2025

Voir →

Modifications diverses

ROUCHÉ, Nathan

SIREN 947715330Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/11/2024

Voir →

Immatriculations

ROUCHON, Raphaël, Nathan

SIREN 982386963Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

08/11/2024

Voir →