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3 034 résultats pour « Andre CELLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2102985_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par suite, la responsabilité pour faute du CHI André Grégoire doit être retenue. 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2502631_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2025, Mme B C, doit être regardée comme demandant au juge des référés d'ordonner à très bref délai l'inscription de son fils D au collège André

Source officielle
TA

Magistrat : Mme André - R.222-13

DTA_2314995_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

s'étant vu attribuer une telle carte pour la période du 29 avril 2025 au 28 avril 2028, ni sur celles à fin d'injonction par voie de conséquence.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104380_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par des mémoires en défense enregistrés les 9, 22 et 26 juillet 2021 et 12 septembre 2022, la commune de Saint-André-en-Vivarais conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201409_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-André présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303809_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

B... était scolarisée en classe de 3ème au sein du collège André Malraux à Cagnes-sur-Mer pour l’année scolaire 2022-2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2211396_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Lambert demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2022 par laquelle la directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté sa fille F G au collège André

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301532_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Au demeurant, s’agissant de la parcelle de la société pétitionnaire, celle-ci ne reçoit aucune construction et est à l’état de terrain vague.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2001238_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

: 1°) de prononcer la réduction de la cotisation primitive de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 dans le rôle de la commune de Saint-André-Lez-Lille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504573_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303110_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par l’association ANDRE ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204917_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

M N, expert, aux fins de mener une expertise visant à déterminer l'origine des inondations qui ont affecté sa propriété, située 3 allée André Gide sur la commune de Lanton (33138), à plusieurs reprises

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2301833_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2022 pour un montant de 12 330 euros à raison du local commercial dont elle est propriétaire au sein du bâtiment situé au 385 avenue André

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2214828_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

académique Île-de-France, Recteur de l'académie de Paris, a refusé d'accorder une dérogation pour l'affectation de son fils en classe de sixième au collège Georges Duhamel à Paris (75015) et non au collège André

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215133_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Il en va de même, par voie de conséquence, de celles à fin d'injonction et de celles présentées au titre des frais liés au litige. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. A est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515487_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

de l'exécution de la décision du 16 juillet 2025 par laquelle le directeur des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN) a refusé la dérogation d'affectation de leur fille au collège André

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300273_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

au juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé 17 avenue André

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204226_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 13 juin 2022, par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aude a affecté sa fille au collège André

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107406_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

de trois bâtiments collectifs de treize logements chacun sur les parcelles cadastrées AC n°56 et 57 à la Côte-Saint-André.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2209562_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Cellier, Jérémy Thierry Roger André

SIREN 520522442Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

27/03/2025

Voir →

Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

05/03/2023

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Créations

Valentin cellier, CELLIER, Valentin, André, Henri

SIREN 902940386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

19/09/2021

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

22/04/2021

Voir →

Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

19/11/2020

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