CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 926 résultats pour « Delaporte »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2401868_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Délibéré à l'issue de l'audience du 21 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201296_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Délibéré à l'issue de l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201297_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Délibéré à l'issue de l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201300_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204613_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Délibéré à l'issue de l'audience du 23 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300655_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Le rapport de Mme Teuly-Desportes a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105549_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Délibéré à l'issue de l'audience du 14 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101670_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203006_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202607_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2313351_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

ensemble immobilier constitué de deux bâtiments collectifs de trente logements ainsi que de huit maisons individuelles sur des parcelles cadastrées AM 98, 332, 333, et 334 sise 12 rue de l'Explorateur Delaporte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2402991_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

ORDONNE : Article 1er : Mme E C, médiatrice académique demeurant 2 G Rue Général Delaborde à Dijon (21019), est désignée comme médiatrice dans le litige qui oppose les parties susnommées.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2401688_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Mme Delaborde, greffière, le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2401883_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Mme Delaborde, greffière, le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2401960_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Alvarez, juge des référés a été entendu à l'audience publique du 21 août 2024 tenue en présence de Mme Delaborde, greffière d'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2401962_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Alvarez, juge des référés a été entendu à l'audience publique du 21 août 2024 tenue en présence de Mme Delaborde, greffière d'audience.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2402398_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Mme Delaborde, greffière, le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312478_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente, M. JANICOT Le rapporteur le plus ancien, C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301652_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sabine Encontre, présidente, Mme Delphine Teuly-Desportes, première conseillère, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303825_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sabine Encontre, présidente, Mme Delphine Teuly-Desportes, première conseillère, M.

Source officielle

Page 7 sur 97

← PrécédentSuivant →